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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210533
13 juin 2024
13 juin 2024
Sur le rapport de Mme Chevet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SAS Buk Lament-Robillot,avocat de la société BRED banque populaire, après débats en l'audience publique du 6 mai 2024
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C210055
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Sur le rapport de Mme Chevet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de Mme [E], après débats en l'audience publique du 27 novembre 2024 où étaient présentes Mme Durin-Karsenty
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2026:C210221
5 mars 2026
5 mars 2026
Sur le rapport de Mme Chevet, conseillère référendaire, les observations écrites de la SCP L. Poulet-Odent, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60552
7 mai 2026
7 mai 2026
Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : S 25-21.091 Demandeur(s) : Mme [P] et autre Avocat(s) : la SELAS Froger & Zajdela Défendeur(s) : la société financière Chevet
Source officielleciv3
61372095cd580146773ebfac
26 mai 1982
26 mai 1982
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE (VERSAILLES, 17 DECEMBRE 1980), QUE LA SOCIETE CIVILE COOPERATIVE CHEVREUSE A CONFIE LA MAITRISE D'Y...
Source officielleciv3
613720bbcd580146773ede98
20 juillet 1988
20 juillet 1988
Jean-Paul, demeurant à Saint-Rémy-les-Chevreuse (Yvelines), ..., 3°/ Monsieur Roland X..., demeurant à Chevreuse (Yvelines), rue Dampierre, défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent,
Source officielleciv1
61372267cd580146773fcaa6
10 mai 1995
10 mai 1995
Gérald B..., demeurant ... à Saint-Rémy-les-Chevreuse (Yvelines), 2 ) Mme Gloria A..., demeurant ... à Saint-Rémy-les-Chevreuse (Yvelines), ès qualités de curatrice de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2406323_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
D, représenté par Me Samuel Chevret, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de la décision de la ministre des sports et des jeux olympiques et paralympiques du 5 mars 2024 portant
Source officielle2ème chambre
DTA_2101099_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
La SARL Chevenet exerce une activité de production industrielle de fromage au lait cru.
Source officielleciv3
60794c7e9ba5988459c459c6
4 mars 1992
4 mars 1992
intervenue et obtenir la condamnation de l'occupante à payer une indemnité d'occupation ; que la société Charvet a réclamé reconventionnellement le paiement d'une indemnité d'éviction ; Attendu que
Source officielleciv3
613720c7cd580146773ee54a
8 février 1989
8 février 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme CHARVET, dont le siège social est ... (1er), représentée par son président-directeur
Source officielle9ème chambre
DTA_2202178_20230207
7 février 2023
7 février 2023
la SELARL ISALEX, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 octobre 2021 par lequel le maire de la commune de Pecqueuse a délivré un permis d'aménager à la SARL Foncière de la Vallée de Chevreuse
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2310133_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
justice administrative : - d’organiser une médiation en vue de la résolution amiable du différend qui l’oppose à la société Cobalt, à la société Bost Ingénierie, à la société Alabama, à la société Charvet
Source officielle2ème chambre 2ème section
6616d91563271232b2e4c3f3
9 avril 2024
9 avril 2024
la SCCV du Chevreuil et l’étude CHEUVREUX ET ASSOCIES aux dépens.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210210
7 mars 2024
7 mars 2024
Sur le rapport de Mme Chevet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210620
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Sur le rapport de Mme Chevet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Duhamel, avocat de la société Allianz IARD, de la SCP Marc Lévis, avocat de Mme [S], épouse [R], après débats en
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210428
23 mai 2024
23 mai 2024
Sur le rapport de Mme Chevet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de Mme [W], après débats en l'audience publique du 3 avril 2024 où étaient présentes
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210621
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Sur le rapport de Mme Chevet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Duhamel, avocat de la société Allianz IARD, de la SCP Marc Lévis, avocat de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C200885
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Sur le rapport de Mme Chevet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la [3], après débats en l'audience publique du 9 juillet 2024 où étaient présentes Mme
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C211093
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Sur le rapport de Mme Chevet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Zribi et Texier, avocat de M. [Y], de la SCP Boucard-Maman, avocat de M.
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