Codes de loi français

LEGIARTI000041877837

L'article 11 organise les conditions dans lesquelles les données médicales des personnes atteintes par le covid-19 et de celles ayant été en contact avec ces dernières peuvent être partagées entre certains professionnels chargés de traiter les chaînes

Article 9

La conception des installations des fours et leur mode d'exploitation doit être telle qu'il n'y ait aucun risque de contamination des eaux, cendres ou mâchefers quittant la chaîne d'incinération ou ses abords immédiats.

Article 1

Les conditions de conservation des échantillons doivent être garanties, et les modalités de respect de la chaîne du froid précisées.

Article 229-II-1.08

A l'occasion de cette inspection, les prises d'eau, le gouvernail, les sorties d'arbres et les chaînes d'ancres notamment doivent faire l'objet d'un examen particulier. 6.

Article 209 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 35 > 57

Les actions, parts, droits financiers ou droits de vote détenus indirectement par la personne morale visée au 1 s'entendent des actions, parts, droits financiers ou droits de vote détenus par l'intermédiaire d'une chaîne d'actions, de parts, de droits

Article Annexe Ia

Avec elle, l'ensemble des intervenants de la chaîne graphique a vu naître d'autres réalités professionnelles imposant une nouvelle définition de leurs métiers, faisant intervenir de nouveaux concepts, de nouvelles techniques, tels que simultanéité, interactivité

Article Annexe

Ethoxylats d'alcools gras bloqués en bout de chaîne par un radical butyle.

Article Annexe I C

Hydrolyse des liaisons alpha 1-4 des chaînes d'amidon. Dose techniquement inévitable. L'absence de mycotoxines doit être contrôlée dans les lots de préparations enzymatiques.

Article Annexe (suite)

mise en œuvre des principes uniformes prévus à l'annexe VI de la directive 91/414/CEE, il est tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur le propoxycarbazone, et notamment de ses annexes I et II, mises au point par le comité permanent de la chaîne

Article Annexe 1

Travail de tissage à l'aiguille d'un fragment de tapisserie d'après un sujet donné avec chaînage à la dimension du sujet et à la grosseur de chaînes données, montage, calque de modèle, tracé du sujet sur la chaîne, choix des couleurs et couture des relais

Article (suite 1)

Acide acétique glacial ACIDE ACÉTIQUE 17 Acide acroléique ACIDE ACRYLIQUE 17 ACIDE ACRYLIQUE 17 2218 Acide acrylique, ester de 2-hydroxyéthyle ACRYLATE D'HYDROXY-2 ÉTHYLE 17 ACIDE ALCANOÏQUE A CHAÎNE

Article Annexe 2

L'information financière Les élèves de la classe de première en spécialité Communication sont concernés par les deux extrémités de la chaîne de traitement des données comptables : la saisie des données de base, l'analyse et l'interprétation des informations

Article Annexe III

Les PFMP se déroulent dans des établissements du secteur de la restauration commerciale (restauration traditionnelle, gastronomique, à thèmes, d'hôtels, de chaînes, ...), et en restauration collective.

Article 13

zone de vent fort. 2° Les rapports entre les efforts entraînant la ruine de l'ouvrage et ceux correspondant aux charges dues au vent et à la température sont les suivants : a) Pour les conducteurs, les câbles de garde, les isolateurs suspendus, les chaînes

Article 1

II Responsable chaîne logistique. 311p 5 ans Chambre de commerce et d'industrie territoriale de Rennes. ― Ecole supérieure de logistique industrielle (ESLI).

Article Annexe III

Les PFMP se déroulent dans des établissements du secteur de la restauration commerciale (restauration traditionnelle, gastronomique, à thèmes, d'hôtels, de chaînes ...), et en restauration collective.

Article ANNEXE III

5.6 ; - les propositions de standards des déchets d'emballages ménagers et de papiers prévues au 6.1 ; - les dispositifs et/ou organisations, élaborés en lien avec les acteurs de la reprise, permettant d'organiser, de fluidifier et de sécuriser la chaine

LEGIARTI000049476733

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 47 > 67

Aides financières sélectives à l'enrichissement et à l'éditorialisation des programmes des chaines numériques I.-Au moment de la demande d'aide : IV-8.

Article Annexe (suite)

Les opérations spéciales disposent d'une chaîne de commandement directe, dont les moyens continueront à être renforcés de façon progressive, adaptée à la spécificité de leurs actions, de leur recrutement et de leur formation.