. ; pris en la personne de leurs représentants légaux, domiciliés en cette qualité en leur siège respectif ; 4°) Monsieur Jacques Y..., pris en qualité de syndic de la société anonyme CASTELAIN, ..., lequel

#Carmela Castelli contre Office national des pensions pour travailleurs salariés (ONPTS).#Demande de décision préjudicielle: Cour du travail de Liège - Belgique.

It has conducted this activity at Castlemaine harbour since the late 1970s. 6.

Cristille, président, Mme Castellani, première conseillère, M. Maleyre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mars 2023.

Délibéré après l'audience du 11 mai 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Mach, présidente, - Mme Castellani, première conseillère, - M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Gil CHENEVARD, Assesseurs, Assistés de MIle Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats. La minute a été signée par M.

Gil CHENEVARD, Assesseurs, Assistés de MIle Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats. La minute a été signée par M.

Eric ASTEGIANO, Juge des Référés, Assisté de Mile Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats. La minute a été signée par M.

Eric ASTEGIANO, Juge des Référés, Assisté de Mile Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats. La minute a été signée par M.

Cristille président, Mme Castellani première conseillère, M. Maleyre, premier conseiller. Rendu public A mise à disposition au greffe le 25 octobre 2022.

Le rapport de Mme Castellani, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Délibéré après l'audience du 1er septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Le rapport de Mme Castellani, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Délibéré après l'audience du 2 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Louichi X... demeurant Bâtiment 2 - n° 28, Le Castellan, à Istres (13800) ; M.

les matériaux et matériels acquis pour les besoins du projet concernant la conception, la réhabilitation, la construction, la démolition et l'exploitation et maintenance de l'école Saint-André La Castellane

familiale d'un montant de 193,59 euros concernant la période du 1er avril 2018 au 30 novembre 2018 suite au nouveau calcul des droits de sa locataire, Mme A C, qui a quitté son logement situé le Castellan

Roland Z..., demeurant à Folelli (Corse), Castellare di Casinca, 3°/ M. Albrecht de B..., demeurant à San Nicolao (Corse), "Bordeo", Moriani-Plage, 4°/ M.