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726 résultats pour « Carole ROGER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

68f07f4047396eb608bc05e2

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

SARL [4] [Adresse 12] [Localité 2] représentée par Me Sylvette ROMER, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur [P] [M] [Adresse 9] [Localité 1] représenté par Me Marie-laure

Source officielle

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CA

Chambre 1-9

6618cef77935f50008be3ff3

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

N° 2024/189 Rôle N° RG 23/08197 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLPP7 [G] [K] C/ la Société EOS FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Raski ZERROUKI Me Carole

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100684

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

TT..., dit Roo, L..., tous deux domiciliés [...] Pirae, 26°/ à M. Rodrigue Caron XX..., dit Caron, L..., domicilié [...], 27°/ à M. YY... Karl Harold L..., 28°/ à M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:1117DEC004196916

Admin. suprême

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Marne, installé illicitement sur un terrain appartenant à l’Établissement public d’aménagement (EPA) de Marne-la-Vallée, dans lequel la requérante, ressortissante roumaine appartenant à la communauté rom

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd8bd3db21cbdd8e6f6

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

ROGER, conseiller F. CROISILLE-CABROL, vice-présidente placée qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e836

Appel

20 avril 2011

20 avril 2011

ROGER, conseiller F. CROISILLE-CABROL, vice présidente placée qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : A.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR05263

Cassation

18 octobre 2011

18 octobre 2011

Pers, Fossier, Mmes Mirguet, Caron conseillers de la chambre, Mme Harel-Dutirou, M. Roth conseillers référendaires ; Avocat général : M. Cordier ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

603504a827f65c31c9856ef5

Appel

1 juillet 2016

1 juillet 2016

Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile Signé par Mme Colette PERRIN, Présidente, et par Mme Carole

Source officielle
TJ

Référés

6a0cbdafcdc6046d473b002e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

SMAC [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Carole FONTAINE de la SELAS DFG Avocats, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : G0156 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : François

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203753_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

de fiches de consultations d'ophtalmologie pour la période de mai à août 2021, de deux certificats médicaux établis le 27 janvier et le 2 mars 2022 par un rhumatologue du centre de santé de Choisy-le-Roi

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007741254

Admin. suprême

13 novembre 1987

13 novembre 1987

la Société civile professionnelle Messieurs Y... dont le siège est ... à 18000 Bourges, représentée par son gérant domicilié audit siège, le Centre MEDICAL de RADIODIAGNOSTIC Messieurs BENETON - CARREL

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:0406DEC001834791

Admin. suprême

6 avril 1994

6 avril 1994

       Il est représenté devant la Commission par Me José Carlos de Oliveira, avocat à Lisbonne.

Source officielle
CC

cr

6079a8c39ba5988459c4ed64

Cassation

28 septembre 2005

28 septembre 2005

l'ordinateur de l'école de fichiers d'images à caractère pédophile, lesquelles étaient ainsi dépourvues de toute matérialité à défaut d'avoir été transposées sur un support papier, une disquette ou un CD-rom

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69f97bc6cdc6046d47a17626

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

, modèle Range Rover Sport 2,7 TDV6, immatriculé [Immatriculation 1] et portant le numéro de série SALLSAA649A198581, présentant une ancienneté de douze ans, pour avoir été immatriculé pour la première

Source officielle
CA

1ère chambre

697c5e23cdc6046d473933f6

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

avocat au barreau d'Avignon La Sarl AUTO JEAY CONTROLE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 12] [Localité 5] Représentée par Me Geneviève Roig

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c842bd3db21cbdd84bc2

Appel

9 janvier 1998

9 janvier 1998

acquis leur pavillon, l'établissement voisin n'existait pas puisque Monsieur Daniel Z... a débuté son activité de mécanique générale en 1971 ; à partir de 1988, il a étendu ses activités à celle de carrosserie

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0123JUD006143519

Admin. suprême

23 janvier 2023

23 janvier 2023

Dès que tous furent assis, le chambellan annonça   : «   Le fils aîné du roi et son épouse   !   » (...) «   Le fils cadet de notre roi et son épouse   !

Source officielle
TJ

Service des référés

670eb2821c3411ff345358b9

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Au-dessus des plinthes carrelées, la peinture est écaillée, avec quelques piqûres de moisissures.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201520_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Par un mémoire enregistré le 17 mai 2024, la société Dietmar Feichtinger Architectes, représentée par Me Caron, demande au tribunal d'homologuer le protocole de médiation.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR02666

Cassation

4 juin 2008

4 juin 2008

Corneloup, Pometan conseillers de la chambre, Mme Caron conseiller référendaire ; Avocat général : M.

Source officielle