Patricia, épouse Y..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de sa fille mineure Sandrine Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du

Patricia, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 8 avril 2005, qui, dans la procédure suivie contre Denis Z... et Chantal A..., du

des droits de l'homme et des libertés fondamentales, ensemble violation des droits de la défense ; "en ce que le procès-verbal des débats mentionne (page 8) en ce qui concerne l'audition du témoin Patrick

Patrick Y... et Mme Monette Eulalie X... pendant la période légale de conception de l'enfant Hansia Patricia X... née à Schoelcher (Martinique) le 21 janvier 1997.

IPC au 31 décembre 1991 et que le juge d'instruction a donc parfaitement qualifié du chef de banqueroute les détournements postérieurs ; qu'au surplus que peu importe que ces détournements aient été commis

Patrick, - Y...

Patrick Y... chez M. D..., médecin traitant de celui-ci, en vue d'obtenir une mainlevée de la mesure de curatelle ; que M. D... médecin a pris l'attache de M.

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 24 octobre 2005, qui, pour infraction à la réglementation relative à l'hygiène et à la sécurité des travailleurs,

F..., Xavier D..., Anne A... et Georges E..., et commis par ces moyens des violences et voies de fait avec préméditation et l'a condamné, en conséquence, à trois mois d'emprisonnement avec suris et 20

, en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1992 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre), au profit de : 1 / Mme Muriel X... née F..., demeurant ... à Marly-le-Roi (Yvelines), 2 / Mme Patricia

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Patricia X..., demeurant ..., agissant

Patrick, - LE A... Irène, épouse B..., - C... Luc, - D...

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 1995, qui l'a condamné, pour entrave à l'exercice régulier des fonctions de délégué du personnel, à 5 000

Patrick, - LA SOCIETE BANQUE HERVET, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, du 8 juillet 1993, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, a condamné

Courant avril 1994, Patrick H... négociant en bestiaux, a vendu à la société E..., notamment cinquante génisses destinées à être exportées vers l'Algérie.

malgré que la porte ait été fermée, et, sans mot dire ou presque, a caressé l'adolescent avec une main sur l'ensemble de son corps et notamment sur le sexe, après avoir baissé son maillot de bain; que Patrick

: - LE CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES PHARMACIENS, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, du 6 mars 1996, qui, dans la procédure suivie contre Patrick

Patrick, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NOUMEA, en date du 26 avril 2001, qui, dans l'information suivie contre la BANQUE OF HAWAI, Olivier Y...