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1 432 résultats pour « Bryan »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372385cd5801467740adc2

Cassation

20 juin 2000

20 juin 2000

John Brian X..., demeurant ..., en annulation de la décision rendue le 23 novembre 1999 par l'assemblée générale de la cour d'appel de Colmar ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2212352_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

qu'elle ne comporte pas d'indication sur l'intensité de ses liens personnels et familiaux en France, sur l'ancienneté du séjour de son séjour, ni aucun élément relatif à l'intérêt supérieur de l'enfant Bryan

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300630_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

B, - les observations de Me Brean, représentant M.

Source officielle
CA

ETRANGERS

6263998281d302277d8e8d34

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de : [B] [F] né le [Date naissance 1] 1998 à de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 21/04/2022 à 16 h 15 par télécopie, par Me Cédrik BREAN

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0909DEC000236803

Admin. suprême

9 septembre 2008

9 septembre 2008

inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION FINAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 2368/03 by Brian

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0617DEC006192100

Admin. suprême

17 juin 2008

17 juin 2008

inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION FINAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 61921/00 by Brian

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0902DEC003834702

Admin. suprême

2 septembre 2008

2 septembre 2008

:inline-block } .sFDBEF7EC { width:234.11pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 38347/02 by Brian

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77cb6cdc6046d476cbdda

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle: 2025F85Numéro de Procédure Collective: 2025RJ50Numéro Parquet: 25 / 29 / 0050 SARL ERAI EXPORT dont le siège social est : [Adresse 1] Représentée par Maître Brian

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a79195cdc6046d476de2b8

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle: 2025F549Numéro de Procédure Collective: 2025RJ184Numéro Parquet: 25 / 29 / 0184 SAS L'ATELIER DES SAVEURS dont le siège social est : [Adresse 1] Assistée par Maître Brian

Source officielle
CA

ETRANGERS

671c8698a2a1858e05800e4f

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

maintien au centre de rétention de : [D] [H] né le 07 Novembre 1977 à [Localité 1] (CONGO) de nationalité Congolaise Vu l'appel formé le 23 octobre 2024 à 16 h 08 par courriel, par Me Cédrik BREAN

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a1738adcdc6046d47257297

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[I] [R] 156 bis Chemin de la Tour de Billot 30140 BAGARD Rep/assistant : Maître Brian SANDIAN de la SELARL DRONTE, avocats au barreau de NIMES Rep/assistant : Me Florence MENDEZ, avocat au barreau d’ALES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2302323_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

C B, représenté par Me Bréan, demande au juge des référés, dans le dernier état de ces écritures : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93cdb

Appel

26 juillet 2017

26 juillet 2017

née le 16 Septembre 1974 à MOSTAGANEM (48100) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 26/07/2017 à 10 h 48 par télécopie, par Me Cédrik BREAN, avocat; A l'audience publique du 26 juillet 2017

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0429DEC002809002

Admin. suprême

29 avril 2008

29 avril 2008

inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION FINAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 28090/02 by Brian

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69f43e99cdc6046d472e324f

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

SAISINE : SARL [K] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 1983 Et ayant pour avocat plaidant PARTNERSHIPS BRYAN

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

686579c872b7e1b6bf1d7e28

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Maître Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67fff63f02ef4af38960c186

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 2] [Localité 9] représentée par Maître Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67fff64902ef4af38960c2a5

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 11] représentée par Maître Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906e8

Appel

27 mai 2013

27 mai 2013

. --- ooOoo--- Les époux X...sont les parents de : - Mélanie : née le 21 septembre 1996, - Kévin : né le 29 août 2003, - Bryan : né le 3 avril 2005, - Angélina : née le 9 décembre 2006, - Kyllie

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

68f1d7477ffb526292dd6e39

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

VIVASHOPS, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Me Patrick Dupont-Thieffry intervient en postulation de son confrère Maître Laurent Schittenhelm Avocat au Barreau de Paris Cabinet Bryan

Source officielle

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