mobiliers et immobiliers dite Mabimo, dont le siège social est ... (1er) (Bouches-du-Rhône), 3 / de la compagnie d'assurance "La Concorde", dont le siège social est ... (9e), 4 / l'Entreprise "EGC Bouye

Y... pour créer la SCP de notaires associés Para-Lanfranchi, installée le 2 avril 1986; qu'au bout de quelques mois, une grave mésentente s'est établie entre ces notaires, qui a abouti à un blocage du

La Caisse régionale d'assurance maladie du Sud-Est ayant, en 1992, retiré à la clinique son forfait « Boues et eaux thermales », la société Provençale d'investissements a cessé son activité de soins thermaux

[V] [XJ] s'est vu reprocher en outre le transport sans autorisation d'armes de catégorie D, s'agissant de matraques télescopiques, d'une bombe lacrymogène et d'un poing américain. 5.

caractéristique du modèle déposé ait été imité ; qu'en n'ayant pas recherché, comme elle y était invitée, si l'élément caractéristique figurant dans la description du modèle déposé, à savoir un "panneau bombé

rapport, qui lui avait été notifié le 10 décembre 2009, en sorte que le délai de prescription n'avait pu courir antérieurement à cette date ; qu'en se bornant à considérer que les sols n'avaient plus bougé

sollicitaient l'application de la garantie pour la prise en charge des dommages résultant de l'effondrement du mur pignon droit de leur maison, faisaient valoir que jusqu'à la survenance des pluies, coulées de boues

. ; que le jugement déféré sera réformé dans ce sens ; "alors qu'il n'a pas été ainsi répondu aux conclusions de Jean-Pierre X... demandant l'indulgence de la Cour pour avoir été poussé à bout par

qu'il est constant que les faits ont été commis, sinon avec violences du moins sous la contrainte ; qu'ainsi Martine Y... indique clairement qu'au cours de la scène le docteur X... l'a empêchée de bouger

enjoint à Y... d'en faire de même ; que le sexe de X... était en érection et qu'il avait dit à Y... de lui sucer, ce qu'il avait fait tandis que X... lui mouillait l'anus avec de la salive ; qu'au bout

manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a prononcé le renvoi de Sybille X... devant la cour d'assises du chef de tentative d'homicide volontaire ; " aux motifs que le fait de tirer à bout

accidenté était âgé au moment du sinistre d'un an et trois mois et totalisait un kilométrage de 126 971 kms ; qu'un tel type de véhicule parcourt un kilométrage annuel d'environ 75 000 kms et est amorti au bout

L'octroi d'un palier n'est possible qu'après un minimum de quatre ans dans le palier (sauf pour le premier palier) et de manière automatique au bout de huit ans s'il ne l'a pas encore obtenu'' ; que l'article

2 du Code du travail ; alors, encore, que le salarié avait fait valoir dans ses conclusions d'appel que par application des articles 35 et 36 de la convention collective, les salariés titularisés au bout

conséquence, débouté de ses demandes d'indemnité de rupture et pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que la démission n'est pas caractérisée lorsqu'elle est rédigée sur un bout

effectif, n'a pas tiré les conséquences légales de ses constatations et a violé l'article L. 212-4 du Code du travail ; 4 / qu'à supposer que l'éloignement et l'isolement des lieux de stationnement en bout

Lors des discussions, il avait été précisé que le débourbeur serait équipé d'un raccord pompier permettant une aspiration des boues par une société d'hydrocurage, les boues partant ensuite dans un camion

maigrir ", " Obéir au patron " - en fouillant les bureaux en leur absence -en faisant des remarques désobligeantes sur leur physique -en faisant du bruit pour les faire sursauter -en aspergeant de bombe