[W] représenté par ses mandataires légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social : [Adresse 8] [Localité 4] représentés par Me Sophie LITTNER-BIBARD, membre de la SCP LITTNER-BIBARD

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE L. 420-9 DU CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QUE LA SOCIETE ANONYME LES BILLARDS TOULET REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE M. ALAIN Y...

. : N° RG 26/00120 - N° Portalis DBVX-V-B7K-QWQW joint au dossier N° RG 26/00119 Madame [N] [D] épouse [R] Représentant : Me Claire BILLARD-ROBIN, avocat au barreau de LYON APPELANT Organisme [

POLTRONESOFA copie exécutoire le 02 mai 2023 à Me Bibard Me Marotte CB/MR/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE ARRET DU

, avocat au barreau de l'AIN INTIMÉ : Monsieur [S] [H] né le 08 Décembre 1929 à [Localité 9] (70) domicilié : [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] représenté par Me Sophie LITTNER-BIBARD

N° RG 24/00594 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IR6Y Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SCP CHAUMARD TOURAILLE - 96la SELARL PIERRE HENRY BILLARD

BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.

lui avait appris vers le 11 août 2002 lors d'un contact téléphonique "qu'il y avait un gros problème, que Mohamed était en prison parce qu'il l'avait violée ; elle témoignait du comportement parfois bizarre

que Jean-Marie C... a indiqué que la fille ne disait rien, à part quelques "Raoul" de temps en temps ; que la jeune fille restait tout à fait passive ; qu'il trouvait qu'elle avait un comportement bizarre

Le territoire de la commune de Bidart était couvert, à la date de l'arrêté attaqué, par le plan local d'urbanisme approuvé par délibération du 16 décembre 2011.

Mme [J] [D] Veuve [L], représentant : Me Leslie CHASSERIAUD de la SELARL GARMENDIA MOUTON CHASSERIAUD, avocat au barreau de BAYONNE INTIMEE Mme [M] [L] épouse [O], représentant : Me Sandrine BIDART

X fait état d'une facture, datée du 10 décembre 1986, de la SNC Bigart-Lautman à la société Alsacienne des Filés du Florival, une telle facture, qui est antérieure à la création de l'une et de l'autre

l'article L644-2 du code de commerce, FIXE, après débat contradictoire, provisoirement la date de cessation des paiements au : 28/02/2025 NOMME en qualité de Juge-Commissaire : Monsieur Stéphane BILLARD

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 30 mars 2023 et 5 mars 2024, la société civile immobilière (SCI) Le Beau Chalet, représentée par Me Bizzarri, demande au tribunal

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 mai 2022, Mme B, représentée par Me Pascal Bibard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il rejette sa requête dirigée

[R] [W] [P] né le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 4] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Guillaume BOULAN de la SCP RICOUR RIVOIRE TOULLEC DUVERNOY SANTINI BIZARD

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie Certifiée Conforme délivrée le : à Maîtres Aracelli CERDA, Laurence D’ORSO, Philippe BIARD ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 21/08729 N° Portalis 352J-W-B7F-CUWXN

BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.

Billaud, magistrat chargé du rapport, assisté de Monsieur Lom, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.

et des dégradations de biens privés, une présentation bizarre, un refus de répondre durant l'examen et une dangerosité pour autrui.