Une note en délibéré a été enregistrée le 31 janvier 2025 pour les sociétés Carrières Benoit B, LVBG et MBG. Vu les autres pièces du dossier.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Benoit, première conseillère, - les conclusions de M.

LE 21 MAI 2026 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 26/193 - N° Portalis DBY2-W-B7K-IJBP O R D O N N A N C E ---------- Le VINGT ET UN MAI DEUX MIL VINGT SIX, Nous, Benoît GIRAUD, Président

Délibéré après l'audience du 28 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Boukheloua, présidente, Mme Benoit, première conseillère, M. Maljevic, conseiller.

dès lors que dans une attestation établie le 18 novembre 2008 pour les besoins de la procédure de divorce de sa fille Anne, M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 juillet 2021, la commune de Saint-Benoit, conclut au rejet de la requête.

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 juillet 2021, la commune de Saint-Benoit, conclut au rejet de la requête.

LE 09 OCTOBRE 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/404 - N° Portalis DBY2-W-B7J-H7XM O R D O N N A N C E ---------- Le NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît GIRAUD,

Demande de remise totale du taux d'intérêt majoré pour les créanciers bénéficiant de la continuation du cours des intérêts.

Demande de remise totale du taux d'intérêt majoré pour les créanciers bénéficiant de la continuation du cours des intérêts.

Demande de remise totale du taux d'intérêt majoré pour les créanciers bénéficiant de la continuation du cours des intérêts.

Benoît ANDRE assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

publique modifié par la loi n°2022-46 du 22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : à : [L] [G] Me Benoît

modifié par la loi n°2022-46 du 22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : à : [K] [T] Me Benoît

Appel a été interjeté par Maître Benoit LUNEAU le samedi 18 octobre 2025 à 3h23 dont le greffe a pris connaissance le lundi 20 octobre 2025.

Benoît X..., demeurant ... ; M.

Or, il n’est pas contesté que M. A... n’a pas répondu à la demande du préfet des Yvelines.

mai 2021 par laquelle le préfet de la Guyane a arrêté l'instruction de demandes d'autorisation d'exploiter portant sur un projet d'extraction de ressources aurifères situé sur le secteur de la crique Benoît