Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613720f9cd580146773efeff
11 mai 1989
11 mai 1989
(Gironde), en cassation d'un jugement rendu le 27 avril 1988 par le conseil de prud'hommes de Toulouse, au profit de Monsieur BENOIT X... Dominique demeurant ...
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2206697_20220811
11 août 2022
11 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 avril 2022, M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90012
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[L] [F] demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro V 24-13.960 formé le 11 avril 2024 par M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90283
20 mars 2025
20 mars 2025
de cassation, la société Actiajuris, ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Juma, ayant Me Bardoul pour avocat à la Cour de cassation, Benoit
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR91098
28 novembre 2024
28 novembre 2024
ayant la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société 2B-TP, ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, Benoit
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90774
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[J] [Z], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Market Securities LLP, ayant SAS Boucard-Capron-Maman pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90766
9 octobre 2025
9 octobre 2025
la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Promed 01, ayant la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, Benoit
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90765
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière lors des débats du 11 septembre 2025
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90768
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[D] [W], ayant la SCP Boullez pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière lors des débats
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90045
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, lors des débats du 11 décembre 2025, et de
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90230
19 mars 2026
19 mars 2026
[W] [N], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90520
28 mai 2026
28 mai 2026
société Rym, ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Damale, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Benoit
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90528
28 mai 2026
28 mai 2026
SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société d'Edition de Canal Plus, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Benoit
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90523
28 mai 2026
28 mai 2026
France, ayant la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Refashion, ayant SAS Hannotin Avocats pour avocat à la Cour de cassation, Benoit
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:486348.20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
En ne visant pas cette note en délibéré, la cour a entaché d'irrégularité sa décision du 5 avril 2023. Il en résulte, sans qu'il soit besoin de se prononcer sur les autres moyens du pourvoi, que M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO01215
16 décembre 2020
16 décembre 2020
Le licenciement du salarié, autorisé le 18 avril 2018, a été prononcé le 25 avril 2018 pour faute grave. 2.
Source officielle3e chambre civile
63d37a76d1bc2605de4b49aa
26 janvier 2023
26 janvier 2023
* * * EXPOSE DU LITIGE La SCI Les Jardins de Saint Benoît a fait construire une résidence de tourisme « Les Jardins de Saint Benoît » comprenant 171 appartements et maisons individuelles
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2401930_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Vu : - le code des relations entre le public et l’administration ; - le code rural et de la pêche maritime ; - le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 ; - le décret n° 2010-429 du 29 avril 2010 relatif
Source officielleRéférés
67f977560ea89248182abc1c
10 avril 2025
10 avril 2025
LE 10 AVRIL 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 24/773 - N° Portalis DBY2-W-B7I-HYFD N° de minute : 25/214 O R D O N N A N C E ---------- Le DIX AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, Nous
Source officielleChambre 09
69f54d2ecdc6046d4746ef11
10 avril 2026
10 avril 2026
N° de Minute : 2026L01786 REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 9ème CHAMBRE Le 10 avril 2026, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2026L00288
Source officiellePage 20 sur 792
AVRILLON, Benoît Ciprian
30/11/2022
Voir →
EARL GUY, BENOIT ET ISABELLE AVRIL
02/07/2020
Voir →
AVRILLON, Benoît Ciprian
02/10/2019
Voir →
LE FOUR A BOIS DES ARAVIS - AVRILLON, CHER JORGE, DA COSTA, BENOIT, Jorge, Virginie
Acte Authentique en date du 31/08/2018. Adresse de l'ancien propriétaire : 10 Allée des Plats de Thuy 74230 THONES. Adresse du nouveau propriétaire : Lieu-dit LES SIXT 74450 SAINT-JEAN-DE-SIXT. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à lâarticle L.141-12 du code de commerce.
26/09/2018
Voir →
AVRILLON, Benoît Ciprian
20/04/2017
Voir →