Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:472503.20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488431.20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de M. et Mme
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499192.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494059.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 23 décembre 2024. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494530.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 23 décembre 2024. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:495920.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, Rameix,
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495695.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493875.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 23 décembre 2024. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493877.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 23 décembre 2024. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493878.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 23 décembre 2024. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493880.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 23 décembre 2024. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494694.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 23 décembre 2024. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:487953.20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de la société
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490497.20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL cabinet Briard, avocat de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493721.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, avocat
Source officielleChambre 9/Section 1
677ec9f6b01eea4cf01a2928
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Représentant : Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E1811 C/ S.C.I.
Source officiellecomm
6079d3239ba5988459c57b0b
12 avril 1988
12 avril 1988
Sur le moyen unique : Vu les articles 1382 et 1383 du Code civil ; Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt infirmatif attaqué, après la mise en règlement judiciaire de la société Benjamin
Source officielleService de proximité
6945e77c75782d5f06d6e0ef
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[P] [D] [Adresse 2] [Localité 1] Rep/assistant : Me Anaïs COHEN, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [H] [L] [Adresse 2] [Localité 1] Rep/assistant : Me Benjamin COHEN, avocat au barreau de NICE Vu l
Source officielle3ème Chbre Cab A4
66964112f5112d8edd0577a4
9 juillet 2024
9 juillet 2024
OCTOPUSSY représentée par Me François GISBERT, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR(S) S.D.C. 30 COURS PIERRE PUGET et 8 BD NOTRE DAME représentée par Maître Benjamin NAUDIN de l’ASSOCIATION CABINET
Source officiellePôle social
686eb0af72b5e5e648cae933
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DEMANDERESSE : Société [9] [Adresse 3] [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Me Anthony VANHAECKE, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE : [6] [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 4] Nous, Benjamin
Source officiellePage 20 sur 445