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502 résultats pour « BOUVET Thierry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

6438f2dca942a604f5e93653

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

avocat au barreau de CARCASSONNE MACIF prise en la personne de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Sophie MIRALVES-BOUDET

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100846

Cassation

2 juillet 2014

2 juillet 2014

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Boutet, avocat aux Conseils, pour la société Groupe Sofemo Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir débouté un organisme de crédit

Source officielle
TCOM

MARDI

69c2ff67cdc6046d47d17d2b

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DUMAS, Avocat à la Cour, associé de la SELARL FREDERIC DUMAS, société d'Avocats, DEFENDERESSE société de droit portugais RUDACOFER ACT TAUROMAQUICAS[Adresse 2] (PORTUGAL), comparaissant par Maître Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91dae

Appel

15 décembre 2014

15 décembre 2014

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 3 novembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Marie-Josée Bolnet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92287

Appel

13 avril 2015

13 avril 2015

PITRE Représenté par Maître Isabelle WERTER-FILLOIS (Toque 8), avocat au barreau de la GUADELOUPE GIE MANUGUA Immeuble " RHINO " Voie Principale-ZI Jarry 97122 BAIE MAHAULT Représenté par Maître Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92934

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

la SCP MORTON & ASSOCIES (Toque 104), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE SARL COLIN CARBURANT 32 Lotissement Les Jardins de la Lézarde Colin 97170 PETIT-BOURG Représenté par Maître Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92dee

Appel

25 janvier 2016

25 janvier 2016

INTIMÉS Monsieur Francis X... ... 97128 GOYAVE Représenté par Me Thierry AMOURET, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 95).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905d3

Appel

15 avril 2013

15 avril 2013

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller, Mme Françoise GAUDIN, conseiller, Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90ce8

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

APPELANTS Maître Marie Agnès X..., es qualité de mandataire liquidateur de la Société SYNAXIS PARTNER SAS dont le siège est ...à BAIE MAHAULT 97122 ... ... 97190 GOSIER Représentée par Me Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf1bd3db21cbdd91c96

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

Les Goyaviers 97122 France-Guadeloupe Représentée par Maître Thierry AMOURET (Toque 95) substitué par Maître WINTER-DURENNEL, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Elodie X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd93783

Appel

28 novembre 2016

28 novembre 2016

Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller. qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd93786

Appel

28 novembre 2016

28 novembre 2016

Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller. qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd93788

Appel

28 novembre 2016

28 novembre 2016

Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller. qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd9378f

Appel

28 novembre 2016

28 novembre 2016

Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller. qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd93790

Appel

28 novembre 2016

28 novembre 2016

Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller. qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937c4

Appel

28 novembre 2016

28 novembre 2016

Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller. qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937c5

Appel

28 novembre 2016

28 novembre 2016

Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller. qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937c7

Appel

28 novembre 2016

28 novembre 2016

Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller. qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937c9

Appel

28 novembre 2016

28 novembre 2016

Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller. qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92071

Appel

23 février 2015

23 février 2015

APPELANT Monsieur Jérôme, Michel X... ... 60640 Guiscard Représenté par Maître Marc MOREAU (Toque 107) substitué par Maître Thierry AMOURET, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Société

Source officielle