Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
661433bc3bbdffcd9171964d
8 avril 2024
8 avril 2024
SOCIAL - CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 08 Avril 2024 Florence AUGIER
Source officielleChbre des Aff. Familiales
5fd9c0da8d0111b79b0e0b73
3 décembre 2019
3 décembre 2019
Yves de França, président, Mme Françoise Barrier, conseiller, Mme Laurence Augier-Rousseyre, conseiller, Assistés lors des débats de Mme Mme Abla Amari, greffier, DEBATS : A l'audience de
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6034c652014015b13c199476
28 septembre 2016
28 septembre 2016
de gestion que lui a conféré le comité d'entreprise sur cette activité sociale et culturelle dont il a le monopole, par la dénonciation de la convention concernant le restaurant interministériel dit AURI
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201630_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
En outre, le préfet précise que l'intéressé s'est inscrit en 2019 au centre de formation des apprentis de Nice " Lycée hôtelier Paul Augier " et que les bulletins produits indiquent un manque d'investissement
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000029882477
10 décembre 2014
10 décembre 2014
Vu 1°, sous le n° 358561, la requête, enregistrée le 16 avril 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société Anémone Montélimar, dont le siège est 1 rue Emile Augier, à
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02746_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Labetoulle, - les conclusions de Mme Dégardin, rapporteure publique, - les observations de Me Augier, représentant Mme A,
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA04295_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
la place du Trocadéro entraînera également des retenues sur les voies qui la desservent, notamment sur l'avenue George Mandel, ainsi que des reports de circulation sur les avenues Foch, Victor-Hugo, Augier
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202862_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
En outre, le préfet précise que l'intéressé s'est inscrit en 2019 au centre de formation des apprentis de Nice " Lycée hôtelier Paul Augier " et que les bulletins produits indiquent un manque d'investissement
Source officielle3ème chambre
DTA_2102390_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thévenet-Bréchot, - les conclusions de Mme Bréjeon, rapporteure publique, - et les observations de Me Augier, représentant
Source officielle3ème chambre
DTA_2102391_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thévenet-Bréchot, - les conclusions de Mme Bréjeon, rapporteure publique, - et les observations de Me Augier, représentant
Source officielle3ème chambre
DTA_2102392_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thévenet-Bréchot, - les conclusions de Mme Bréjeon, rapporteure publique, - et les observations de Me Augier, représentant
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2404320_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
Augier et E, l'administration ayant en outre été destinataire de l'ensemble des documents concernant la situation de ce dernier dès le mois de janvier dernier.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2502951_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Sur les conclusions aux fins de l’annulation : En ce qui concerne la décision portant obligation de quitter le territoire français : L’arrêté contesté a été signé par Mme Nolwen Augras, secrétaire
Source officielleChambre 4-5
6789fc4e11ec33b4fa0f1814
16 janvier 2025
16 janvier 2025
C/ [P] [B] Association UNEDIC-AGS CGEA DE [Localité 7] Copie exécutoire délivrée le : 16/01/25 à : - Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN - Me Jérôme AUGIER
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
67f98c6f0ea89248182b012d
3 avril 2025
3 avril 2025
AUGIS, Greffier lors du prononcé du jugement.
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69e0ab32cdc6046d476ebba8
13 avril 2026
13 avril 2026
Représentant (s) : ME VAUTRIN BURG Isabelle, avocat plaidant Me BARTHELEMY Charlotte, avocat postulant Défendeur (s) : LPI 1 (SARL) [Adresse 2] [Localité 1] : 849 485 057 Représentant(s) : Maître AUGIER
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6628a17bb2cb67000826a5d3
23 avril 2024
23 avril 2024
PARIS, toque : C1872 INTIME LE MINISTERE PUBLIC pris en la personne de MADAME LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE NATIONALITE [Adresse 2] [Localité 3] représenté à l'audience par Mme Brigitte AUGIER
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6628a17bb2cb67000826a5d5
23 avril 2024
23 avril 2024
PARIS, toque : C1872 INTIME LE MINISTERE PUBLIC pris en la personne de MADAME LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE NATIONALITE [Adresse 2] [Localité 3] représenté à l'audience par Mme Brigitte AUGIER
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
66fce3ee8d6ea26f688da83f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
LE MINISTÈRE PUBLIC pris en la personne de MADAME LE PROCUREUR GÉNÉRAL près la cour d'appel de Paris - Service nationalité [Adresse 1] [Localité 2] représenté à l'audience par Madame Brigitte AUGIER
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6704242e8d5cd4a875909216
7 octobre 2024
7 octobre 2024
CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 7 octobre 2024 Florence AUGIER
Source officiellePage 20 sur 33