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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613722d8cd58014677402306
27 mai 1997
27 mai 1997
Aubert, conseiller rapporteur, M. Fouret, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
613722cacd5801467740185b
15 octobre 1996
15 octobre 1996
Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, MM. Bèque, Le Roux-Cocheril, Ransac, conseillers, Mmes Pams-Tatu, Barberot, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613722cccd580146774019a3
10 décembre 1996
10 décembre 1996
Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M. Carmet, conseiller, Mmes Barberot, Lebée, conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00710
6 mai 2024
6 mai 2024
Aubert, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil en date du 6 mai 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, Mme Goanvic, conseiller rapporteur, Mme Ingall-Montagnier, MM.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01313
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Aubert, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil du 1er octobre 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, Mme Goanvic, conseiller rapporteur, MM.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00210
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Aubert, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil du 20 janvier 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, Mme Carbonaro, conseillère rapporteure, M. Sottet, Mme Goanvic, M.
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 10
65c527e890e44c41e7b3dbda
16 janvier 2024
16 janvier 2024
septembre 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [F] [Y] épouse [O] née le [Date naissance 2] 1945 à [Localité 13] (CAMEROUN) [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Maître Gilles AUBERT
Source officiellecomm
613722f2cd5801467740397d
9 décembre 1997
9 décembre 1997
Grimaldi, Apollis, Lassalle, Badi, Mme Aubert, M. Armand-Prevost, conseillers, M. Le Dauphin, Mme Geerssen, M. Rémery, conseillers référendaires, M.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2401537_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 16 mai 2025 le rapport de Mme Aubert, présidente.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862d6
21 février 2002
21 février 2002
. : Madame Sylvie AUDOUBERT, présente uniquement lors des débats. DÉBATS: A l'audience publique du 22 Janvier 2002 l'affaire a été mise en délibéré à l'audience du 21 Février 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8ccfe
17 octobre 2008
17 octobre 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 17 Octobre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce8b
4 avril 2008
4 avril 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT.
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab12
14 décembre 2007
14 décembre 2007
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 14 Décembre 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b3f9
6 juin 2008
6 juin 2008
Contradictoire, Magistrat Rédacteur : Monsieur André FORTIN, Conseiller, Prononcé par mise à disposition au greffe le 06 juin 2008, Signé par Monsieur Michel BUSSIÈRE, Président et Madame Sylvie AUDOUBERT
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400098_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Gillmann, rapporteur public, - et les observations de Me Audubert, substituant Me Constant, représentant Mme A.... Le préfet de la Guyane n’était ni présent ni représenté.
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c9a5
18 janvier 2008
18 janvier 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 18 Janvier 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab44
11 janvier 2008
11 janvier 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 11 Janvier 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b45d
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 Novembre 2007.
Source officielleciv1
613723c1cd5801467740dbb2
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Aubert, conseiller rapporteur, M. Bouscharain, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
613723c7cd5801467740e0f0
9 octobre 2001
9 octobre 2001
Aubert, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
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