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5 768 résultats pour « Atlar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

68fb977f11af6ba0065f39ea

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La société Atlas sécurité privée comptait au moins onze salariés à la fin des relations de travail.

Source officielle

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0524JUD004266798

Admin. suprême

24 mai 2005

24 mai 2005

    Les requérants sont représentés par M es   Ata Yazıcıoğlu et Hasan   Kemal Elban, avocats à Istanbul.

Source officielle
CC

civ1

61372294cd580146773feb4c

Cassation

19 décembre 1995

19 décembre 1995

Mohamed Z..., demeurant à Fes, BP 1556,, Maroc Atlas, 2 / de Mme Claudine Y... épouse Z..., demeurant à Fes, ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2200566_20240726

Administratif

26 juillet 2024

26 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 7 mars 2022 et le 25 mai 2022, Mme B A, représentée par la SELARL Atlas avocats, demande au tribunal, dans le dernier état de

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61626b91e62f7c490f224e7f

Appel

28 février 2014

28 février 2014

Bien que les vols aient été prévus sur la compagnie Royal Air Maroc, le voyage aller était effectué, malgré les protestations de Mme [K] [U], sur un vol de la compagnie Atlas Blue.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0702JUD002882013

Admin. suprême

2 juillet 2020

2 juillet 2020

Le requérant accepta cette offre, son acceptation conditionnant le bénéfice de l’ATA.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10672

Cassation

7 juillet 2021

7 juillet 2021

______ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 7 JUILLET 2021 La société Hemere, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée la société Atlas

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2400098_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

Il soutient que : - le permis méconnaît les dispositions des article N1 et N2 du règlement du plan local d'urbanisme ; - le projet se situe dans le lit majeur de l'atlas des zones inondables, ainsi

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2026:5

droit européen

14 janvier 2026

14 janvier 2026

#Atlas Invest BV gegen Amt der Europäischen Union für geistiges Eigentum.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400331_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

D B, représenté par la SELARL Atlas Avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet du Calvados a rejeté sa demande tendant à la délivrance d'une carte de résident de dix

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CA

Pôle 1 - Chambre 8

64a8ff8703029105dbedc28a

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Au cours de l'année 2008, elle a vendu et installé deux groupes électrogènes de la marque Atlas Copco au sein de l'hôtel Radisson Blu situé à Dakar et assure depuis leur maintenance.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2204540_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 juin 2022, la société Soho Atlas in fine, venant aux droits de la société Atlas Architectes, et les sociétés Mutuelle des architectes français, Bureau Alpes

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TA

2ème Chambre

DTA_2205599_20230817

Administratif

17 août 2023

17 août 2023

L'atlas des formes urbaines matérialise une ligne d'implantation le long de l'avenue Ambroise Croizat. Le corps principal du bâtiment doit ainsi être implanté sur cette ligne.

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CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b0f

Appel

3 juin 2003

3 juin 2003

X... au sein de la société GSF Atlas, repreneuse du chantier Varachaux à compter du 2 mai 2001 ; cette autorisation a été accordée par décision du 29 mai 2001.

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TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2406358_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

(réhabilitation du bâtiment vestiaires et aménagements pour transformation du bassin olympique en bassin nordique) ; la maîtrise d'œuvre a été confiée à un groupement conjoint composé des sociétés At'las

Source officielle
CC

soc

6079b1f99ba5988459c54a22

Cassation

29 janvier 1970

29 janvier 1970

RECOURS GRACIEUX DE LA CAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DE LA REGION PARISIENNE AYANT, PAR DECISION DU 5 JANVIER 1965, REJETE LE RECOURS FORME LE 9 JUIN 1960 PAR LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS ATLAS

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b2bbcdc6046d4738546b

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Le 12 septembre 2024, le président du tribunal de commerce de Nanterre rend une ordonnance n°2024O05885 désignant la Selarl Atlas justice, commissaire de justice, avec pour mission de prendre copie dans

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68fb977f11af6ba0065f39f0

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La société Atlas sécurité privée comptait au moins onze salariés à la fin des relations de travail.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7d4157826b34459668a

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Localité 8] autrefois et actuellement [Adresse 12] Tous deux représentés par Maître Luc MANETTI de la SCP CORNILLE-FOUCHET-MANETTI SOCIETE D’AVOCATS INTER BARREAUX, avocats au barreau de BORDEAUX ATLAS

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00346

Cassation

7 avril 2009

7 avril 2009

droit israélien Tematech a vendu à la société Irrijardin diverses marchandises dont une partie a été perdue ; que le vendeur a été indemnisé à concurrence de 81 455 euros par son assureur, la compagnie Atlas

Source officielle