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2 761 résultats pour « Armel ANDRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372284cd580146773fdf00

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

Le Puy, 17 / Mme Marie-Andrée M..., demeurant ..., 18 / M. Michel N..., demeurant ... Lardeyrol, 19 / M.

Source officielle

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CA

Rétention Administrative

669b52f6a3418ee2ae72d0bc

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE INTIME Monsieur [W] [T] né le 11 Novembre 1988 à [Localité 1] de nationalité Chinoise Ayant pour conseil en première instance Maître David-andré

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008142024

Admin. suprême

4 juin 2003

4 juin 2003

Marc-André Ganibenq, secrétaire général de la préfecture de la Moselle et régulièrement publié au recueil des actes administratifs de l'Etat dans le département au mois de novembre 2000 : Délégation

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1105JUD003558908

Admin. suprême

5 novembre 2015

5 novembre 2015

En représailles, les policiers ont fait usage d’armes à feu (...)

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68f8683fd7e432441d85c03a

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Assisté de Maître Domnine ANDRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1117DEC000938715

Admin. suprême

17 novembre 2015

17 novembre 2015

Grèce La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 17 novembre 2015 en un comité composé de   :   Ledi Bianku, président,   Linos-Alexandre Sicilianos,   Armen

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100612

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

Le contrat entre la SA Armement bigouden et l'association Gwadland-Gwadsea, signé le 3 novembre 2010, a pour objet le remorquage du voilier.

Source officielle
CC

comm

613721bccd580146773f6ab5

Cassation

9 juin 1992

9 juin 1992

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la Société construction mécaniques de Normandie, dont le siège social est sis à Paris (16e), ..., 2°/ la société d'armements

Source officielle
CC

civ2

613721d7cd580146773f7f54

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

André Z..., 38/ Mme Odette A..., épouse Z..., demeurant ensemble à Argelès-sur-Mer (Pyrénées-Orientales), Sorède, traverse au Mas Del Rost, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent,

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106741_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Elle soutient que : - les vaccinations qu’elle a reçues du service de santé des armées en 1996 et 1997 présentaient un caractère obligatoire pour intégrer l’école nationale technique des sous-officiers

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2502644_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Une note en délibéré, présentée par l'association Argelès Nature Environnement, a été enregistrée le 15 avril 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ1

6137238fcd5801467740b641

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

Armée, 67390 Elsenheim, en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1997 par la cour d'appel de Rouen (1ère chambre civile), au profit : 1 / de M. André X..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

6079a8869ba5988459c4dcb0

Cassation

29 janvier 1963

29 janvier 1963

SEINE-MARITIME EN DATE DU 14 MAI 1962 QUI LES A CONDAMNES, CHACUN, A DIX ANNEES DE RECLUSION CRIMINELLE, LE PREMIER POUR VOLS QUALIFIES, TENTATIVES DE VOL QUALIFIE, RECELS QUALIFIES ET DETENTION ILLICITE D'ARME

Source officielle
CC

soc

613720d3cd580146773eeb8c

Cassation

27 avril 1988

27 avril 1988

André Z..., demeurant 7, rue du Dauphiné à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1986 par la cour d'appel de Douai (5e Chambre sociale, Section C), au profit :

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TA

4ème Chambre

DTA_2306304_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

2024, la captation, l’enregistrement et la transmission d’images par le groupement de gendarmerie des Alpes-Maritimes au moyen de deux drones sur le territoire des communes de Drap, La Trinité, Saint-André

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2931234-3229197

Admin. suprême

18 novembre 2009

18 novembre 2009

Ils affirment être propriétaires de biens meubles et immeubles situés dans la partie Nord de Chypre, occupée par l’armée turque depuis 1974.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00404

Cassation

2 février 2016

2 février 2016

d'appel de DIJON, en date du 19 octobre 2015, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants, recel aggravé, association de malfaiteurs, détention d'armes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02172

Cassation

5 novembre 2009

5 novembre 2009

E. de la GIRONDE de rectifier la position administrative et de modifier les bulletins de paie de André X... en ce sens ; André X... ne justifiant pas que cette erreur sur l'intitulé de son poste soit à

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007805822

Admin. suprême

28 octobre 1992

28 octobre 1992

Daniel K..., UAM Djibouti SP 85020, Armées (00809) ; M.

Source officielle
CC

comm

613723c1cd5801467740dbeb

Cassation

22 janvier 2002

22 janvier 2002

Peijing, Pékin - 10020 République Populaire de Chine (Chine), en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1999 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre commerciale), au profit : 1 / de la société André

Source officielle