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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7éme chambre
DTA_2208836_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que l'AARPI Thémis, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b572
28 février 2008
28 février 2008
CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assistée de Maître Julien ANDREZ avocat plaidant pour la SELAS VEUILHES et associés, substituant Maître Alain de FOUCAUD, avocat Toque J010 INTIMEE LA SOCIETE ARTI
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11090
26 octobre 2017
26 octobre 2017
médical avant le 1er octobre 2012; qu'en statuant ainsi sans caractériser l'absence de lien de subordination entre la salariée et la société Ardix médical entre le 16 septembre 1996 et le 1er octobre
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02738_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
La société « Fruits de la Terre », anciennement Wall-GC, a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne d’annuler la délibération du 31 mai 2023 par laquelle la communauté de communes d’Arcis
Source officielleChambre sociale section 2
62c7c9a7cb8dca058e3e7976
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[N] et le syndicat allèguent que l'AARPI qui n'a pas la personnalité morale, ne peut agir que par le truchement de l'un de ses membres, que c'est donc bien Me [D] [B], avocate, membre de l'AARPI [U] [B
Source officielleRéférés
687732f37032dd17d194bae3
15 juillet 2025
15 juillet 2025
[X] ET ASSOCIES la AARPI AARPI MILLOT-LOGIER, [Localité 7], THIRY, [O] la AARPI CHAPEROT - WEIN COUR D'APPEL DE NANCY ORDONNANCE DE REFERE Le 07 Juillet 2025
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7H-NLAQ S.A.S. HYPREVENTIONc/S.E
660f94e9a40f8b0008cb728d
4 avril 2024
4 avril 2024
Elle fait valoir que la SELASUS Falkenburg et l'AARPI EOS associés sont deux entités juridiques différentes avec des numéros de Siren différents, que le fait que la société Falkenburg soit membre de l'AARPI
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01652_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Diard, rapporteur public, - et les observations de Me Monflier, représentant l’association ARFA-Parc Montcalm.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2800034-3069786
16 juillet 2009
16 juillet 2009
The case concerns the disappearance of Arbi Karimov, born in 1981.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7H-NLCT S.A.S. HYPREVENTIONc/S.E
660f94e9a40f8b0008cb728f
4 avril 2024
4 avril 2024
Elle fait valoir que la SELASUS Falkenburg et l'AARPI EOS associés sont deux entités juridiques différentes avec des numéros de Siren différents, que le fait que la société Falkenburg soit membre de l'AARPI
Source officielleRéférés civils
6786b687df5b5c7d10ca52eb
13 janvier 2025
13 janvier 2025
LES TOURTERELLES, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Christelle BEULAIGNE de l’AARPI B&C AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.R.L.
Source officielleTroisième Chambre
67f56eeebbf04ef7857bc40b
8 avril 2025
8 avril 2025
261 dont le siège social est situé [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Aurélie BERNARD-PIOCHOT de l’AARPI
Source officielle6ème chambre 1ère section
65c3d9b2c432ce7d11a6f973
29 janvier 2024
29 janvier 2024
François-nicolas PETIT de la SELEURL SELARLU FRANCOIS-NICOLAS PETIT AVOCAT - #R0070 défaillant représentée par Me Stéphane LAMBERT - #C0010 défaillant représentée par Maître Vincent CHAMARD-SABLIER de l’AARPI
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6a173a84cdc6046d472597a7
26 mai 2026
26 mai 2026
186 Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D0010 Madame [P] [K], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Geoffroy CANIVET de l’AARPI 186 Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1519172_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
A B, représenté par Me Arvis, cabinet Arvis et Komly-Nallier, demande au tribunal de prononcer une astreinte en vue d'assurer l'exécution du jugement n°1519172 du 19 janvier 2017 en tant qu'il enjoint
Source officiellesoc
6079b0b09ba5988459c4f6c7
15 juin 1978
15 juin 1978
SUR LA FIN DE NON-RECEVOIR SOULEVEE PAR LA DEFENSE : ATTENDU QUE LEPETIT, DURAND, BARRE, MARTIN, MALGORN, BOUBAZINE, BAZIN, BELIARD ET DOREY SOUTIENNENT QUE LE POURVOI DE LA SOCIETE ARNI ET NANTAISE MARITIME
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
68e00f5f74e929a9d8f9b83a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
REFERENCES : N° RG 25/09712 - N° Portalis DB3S-W-B7J-3ZSI Minute : 25/1189 SCI FONDS DE LOGEMENT INTERMEDIAIRE (FLI), Représentée par SEM CDC HABITAT Représentant : Maître Lauren SIGLER de l’AARPI
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
68e00f6174e929a9d8f9b895
2 octobre 2025
2 octobre 2025
MENDES 2 représentée par SEM CDC HABITAT Représentant : Maître Lauren SIGLER de l’AARPI NMCG AARPI, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0462 C/ Monsieur [J] [B] [S] Madame [G] [V]
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2500494_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 février 2025, Mme A D, épouse C B, représentée par l'AARPI Michel et Ingrachen, demande : 1°) d'annuler la décision par laquelle sa demande
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd9470d
29 août 2019
29 août 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE ARRET RECTIFICATIF GROSSES + EXPÉDITIONS : le 29/08/2019 la SCP BERTRAND-RADISSON la AARPI LIBRAJURIS ARRÊT du : 29 AOUT 2019
Source officiellePage 20 sur 1185