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429 résultats pour « Anguis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-140224

Admin. suprême

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Année de naissance Lieu de résidence Représentant                 1947 ANGRI M e Francesco D’Angelo      &

Source officielle

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CA

Chambre A - Civile

63c8eddadc5b777c90992e06

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[Date naissance 8] 1956 [Adresse 27] [Localité 25] Représenté par Me Yves-marie BIENAIME de la SCP UPSILON AVOCATS, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 1903009, et Me Isabelle ANGUIS

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:1023DEC005693000

Admin. suprême

23 octobre 2001

23 octobre 2001

S’il est vrai qu’un harcèlement angoissant de la part d’un tiers, rendant insupportables les conditions de résidence dans un local d’habitation, peut poser problème sous cet angle (cf. n° 20357/92, déc

Source officielle
TJ

1ère Chambre

695ed5bfcdc6046d478d1ad2

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

6], faisant état de la nécessité de préserver sa santé mentale et mentionnant un environnement pesant, des tensions récurrentes, des remarques fréquentes, outre un climat globalement stressant et angoissant

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6a0cae9ecdc6046d4739efb5

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

douleurs, [M] a été de nouveau accompagné dans ce service le 22 octobre 2021, où un nouvel examen de sa radiographie a mis en évidence une rupture de la corticale externe médial droit avec discrète angulation

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE01199_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

prioritaire " de 50% aux " études et travaux d'aménagement (équipement, contournement) uniquement pour les cours d'eau classés " Liste 2 " et sur les Zones d'actions prioritaires (ZAP) du plan de gestion Anguille

Source officielle
CA

Chambre sociale

65321b5a9e4ea48318f5b031

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

30 octobre 2018 ; - un document en date du 5 novembre 2020 de la société Ecocert, organisme de certification relatif à l'agriculture biologique (pièce 19) qui fait état d'un cheptel de 10 bovins Angus

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203814_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

Pour l'anguille, un espacement de 20 mm est préconisé. Il pourra être abaissé à 15 mm selon la position de l'obstacle dans le bassin versant et l'effet cumulé.

Source officielle
CA

5ème Chambre

650bde52beee0f8318b970be

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Georges LACOEUILHE de l'AARPI LACOEUILHE & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Monsieur [V] [Y] né le [Date naissance 1] 1979 à [Adresse 4] [Localité 9] Représenté par Me Isabelle ANGUIS

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245583

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

1971 Baiano Laura ESPOSITO 1958 Pozzuoli Michela ESPOSITO 1979 Montichiari Antonino Giuseppe FABIANO 1976 Cesaro’ Alessandra FALCHI 1979 Collesalvetti Bruna FIORENTINO 1961 Roma Francesco FORINO 1978 Angri

Source officielle
CE

CASELAW;STATEMENTOFFACTS;ENG

ECLI:CEDH:003-3502752-3948869

Admin. suprême

26 avril 2011

26 avril 2011

The applicants and their friends ignored him, which made both B.H. and V.M. angrier.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL02182_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

notamment de la Mosson, il n’est nullement justifié par la commune requérante que le projet est susceptible d’avoir un impact sur la faune piscicole et notamment sur les espèces de Toxostome et de l’Anguille

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2401099_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Il ressort également du plan de masse de la construction qu'il prévoit le raccordement à la voie publique dans la continuité de la structure et de l'aménagement du lotissement crique Anguille par la voie

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-225961

Admin. suprême

7 avril 2011

7 avril 2011

The applicants and their friends ignored him, which made both B.H. and V.M. angrier.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

5fd96723ee2e7652a66f6e3a

Appel

7 février 2020

7 février 2020

Je l'ai plusieurs fois vue en crise d'hystérie moment très désagréable et très angoissant pour mes collègues et pour moi-même...'

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002126_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

cite celles faisant l'objet d'une protection et indique les 21 espèces menacées observées faisant l'objet d'une inscription sur la liste rouge nationale ou régionale et mentionne la présence de l'anguille

Source officielle
CA

1ère Chambre

677e184525a73d43aa4ae13f

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Par jugement du 9 mars 2023, le tribunal a : - rejeté la demande de la société Tegral tendant à l'annuIation du rapport d'expertise judiciaire établi par M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0607JUD001951015

Admin. suprême

7 juin 2018

7 juin 2018

impossible de toucher le bloc moteur (sauf à traverser tout l’habitacle), des zigzags de la voiture en fuite qui réduisaient considérablement les chances de toucher les pneus du véhicule, et enfin de l’angulation

Source officielle
CA

3e chambre sociale

635a219fc549ea05a7cd2c8e

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

déclaré définitivement inapte à son poste de trieur-chauffeur-livreur, le médecin du travail précisant qu'un reclassement est envisageable sur un poste 'sans élévation des bras au-dessus de 80° d'angulation

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6789fc4d11ec33b4fa0f17fa

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Il indique que l'expert se contredit en indiquant qu'il n'y a pas d'équivalent de la prothèse Méridium qui a pourtant 'des fonctions très spécifiques d'angulation de cheville et de stabilité de la phase

Source officielle