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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e chambre
5fda0b5b5cbb664e0ee8ae5f
9 octobre 2019
9 octobre 2019
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses N° RG : 14/01959 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Dominique THOLY
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101030_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et trois mémoires, enregistrés les 22 avril 2021, 12 décembre 2022, 15 mars 2023 et 1er mai 2023, l'association L. 214, représenté par Me Thouy, demande au
Source officielleChambre civile
65af6699b6c6260008b52fce
9 janvier 2024
9 janvier 2024
, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame [N] [X] épouse [C] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Gaëlle DE THORE, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
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25 janvier 2023
25 janvier 2023
] [Localité 4] Représentée par Me Sonia FUSCO OSSIPOFF, avocat au barreau de PARIS, toque : B0793 INTIMEES Madame [O] [S] épouse [L] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Dominique THOLY
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
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25 janvier 2010
25 janvier 2010
conseil Maître Thérèse WILS-DOBBELS, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame [B] [R] née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par la SCP THERY-LAURENT
Source officielleCour d'Appel
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15 janvier 2008
15 janvier 2008
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président, Mme Christiane BEROUJON, Conseillère, Mme Isabelle THERY, Conseillère, GREFFIER : Madame Armande PUEL, Adjoint administratif principal faisant fonction de Greffier
Source officielle6ème Chambre
DTA_2003995_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Les intérêts seront capitalisés à compter du 12 juin 2021, date à laquelle une année d'intérêt était due, puis à chaque échéance annuelle à compter de cette date. Sur les frais du litige : 12.
Source officielle6ème chambre
DTA_2401567_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
C... soutient que lors de son premier passage aux urgences, l’hôpital a refusé de réaliser un examen d’imagerie, il ressort des conclusions expertales qu’une radiographie du thorax a bien été réalisée
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2203904_20220803
3 août 2022
3 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés le 8 juillet 2022 et le 26 juillet 2022, l'association One voice, représentée par Me Thouy et Me Vidal, demande au
Source officielle1ère Chambre
65af676ab6c6260008b53036
22 janvier 2024
22 janvier 2024
d'administrateur d'immeuble sous l'enseigne 'GERANCE D'IMMEUBLE [S] [M]' jusqu'au 19 décembre 2017 domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Ariane MILLOT-LOGIER de l'AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE & THIRY
Source officielleChambre 2
DTA_2202707_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 19 décembre 2022, le 7 août 2023, le 25 décembre 2023 et le 25 mars 2024, l'association L214, représentée par la SELARL Thouy
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
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17 décembre 2009
17 décembre 2009
RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social : [Adresse 1] Représentée par la SCP THERY-LAURENT
Source officielle3ème chambre
DTA_2002313_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 15 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bruston, présidente, Mme Gibson-Théry, première conseillère, M. Pipart, premier conseiller.
Source officiellesoc
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1 juillet 1998
1 juillet 1998
Guy XN..., demeurant chemin de Castellas, quartier Montclar, 84250 le Thor, 17°/ M. Serge D..., demeurant ..., 18°/ M.
Source officielleCour d'Appel
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6 février 2020
6 février 2020
Ayant pour avocat postulant Me Valerie DESPLANQUES, membre de la SCP VALERIE DESPLANQUES, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Viviane THIRY, membre de la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY
Source officielleProcédures Collectives
69ade136cdc6046d47f94a59
14 janvier 2025
14 janvier 2025
7 N° ROLE : 2024009153 DEBATS : Chambre du Conseil du 14 janvier 2025 à 14 heures, audience au cours de laquelle les parties ont été entendues, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur THOORIS
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0622DEC003397296
22 juin 2000
22 juin 2000
Le médecin ordonna des radiographies du thorax et une échographie des reins ; il estima que le requérant devait rester en observation pendant deux jours.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0116DEC001782011
16 janvier 2018
16 janvier 2018
Sous l’angle de l’article 6 de la Convention, les requérants dénoncent aussi la durée de la procédure pénale engagée contre les policiers, qu’ils qualifient d’excessive, et un manque d’équité de cette
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
63ca42fd9066fd7c90fc272c
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Avril 2021 - Tribunal de Commerce de BOBIGNY - RG n° 2021L00248 APPELANTE SOCIETE TWENTIETH CENTURY FOX FILM CORPORATION [Localité 1] [Localité 5] - ETATS UNIS Représentée par Me Magali THORNE
Source officielle3ème chambre
DTA_2001499_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 15 décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Bruston, présidente, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère.
Source officiellePage 20 sur 47