(les armateurs) ont commandé à la société Ateliers métallurgiques d'Anglet (société AMA) un chalutier dénommé Tzigane II ; que, par l'intermédiaire de son courtier, le cabinet Bouchet, aux droits de qui

2ème Chambre ARRÊT N°632 N° RG 17/04076 N° Portalis DBVL-V-B7B- N7SD SAS MECA DIESEL C/ ASSOCIATION MER ET MARINE 'LES AMIS DU POPOFF' Infirme partiellement, réforme ou

le conseiller SCHUMACHER, les observations de Me DELVOLVE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE SCIC AMO

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 octobre 2002), que Mlle X... a confié à la société Art, métier et tradition (AMT

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Action mesure contrôle (AMC), société anonyme, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association "Les Amis de la Danse", dont le siège est ...

de Laon, 9 juillet 1993) d'avoir annulé le second tour des élections des délégués du personnel qui se sont déroulées le 20 avril 1993 au sein du foyer d'Ardon sur Laon, dépendant de l'association des amis

Jean-Pierre B..., défendeurs à la cassation ; La société AMAU et M.

.., au moment de l'accident, était occupé par quatre personnes de race noire, alors que, d'autre part, l'attestation d'un témoin certifiant que Mlle X..., lors de l'année de l'accident, n'avait aucun ami

Y..., venu passer la nuit sur le bateau, amarré à quai, appartenant à M. X..., y a fait une chute et s'est blessé; qu'il a assigné en réparation M.

, 4 février 1997) d'avoir prononcé le divorce des époux Y... aux torts partagés, alors, selon le moyen, d'une part, que la cour d'appel a dénaturé les attestations produites par Mme Y... et émanant d'amis

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 20 mai 2021), [Y] [L] a été assassiné, ainsi qu'un de ses amis, dans l'enceinte de sa propriété devant sa maison d'habitation.

[V] un avis de mise en recouvrement (AMR) d'un rappel de droits dont celui-ci s'est acquitté. 4. Après le rejet implicite de sa réclamation, M.

Après le rejet implicite de sa réclamation, la SCI Kahiariki a assigné la Polynésie française en annulation de l'AMR et en restitution des droits supplémentaires payés.

Z... font grief à l'arrêt de rejeter leur recours et de faire droit à la demande de publication de l'AMF alors, selon le moyen : 1°/ que le principe d'impartialité impose que la procédure offre à tous

Attendu que ne recevant pas les règlements annoncés, elle a assigné la SA AMA en paiement des gains ainsi annoncés devant le tribunal de grande instance de Moulins.

avait bu mais il était plus « net » que la victime ; celle-ci avait interpellé son ami, l'avait poussé et lui aussi que son ami était énervé au moment des faits ; que c'était allé très vite ; qu'elle

) aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Agence de marketing appliqué (AMA) et la condamne à payer à M.