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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
68df5d714a4e15bf2fe4fa12
2 octobre 2025
HOTEL ALEXANDRA C/ S.A.
Page 20 sur 464
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301186
23 novembre 2017
Alexandre A..., domicilié [...] , 5°/ à M.
Chambre Sociale
661f66062313f20008a52681
16 avril 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Cour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938f3
18 janvier 2017
Aurélien X... est issu un enfant : Alexandre X..., né le 24 janvier 2011 à Bastia.
9ème Chambre
DCA_23PA00751_20241115
15 novembre 2024
de la discothèque " Le Showcase ", qu'elle n'exploite pas ; - les sommes encaissées sur son compte bancaire l'ont été, en application d'une convention de trésorerie, pour le compte de la société Alexandre
Rétention_recoursJLD
62ce63a89a20ce9fcf1268e2
12 juillet 2022
Les services préfectoraux ne disposent d'aucun pouvoir de coercition envers les autorités consulaires étrangères de telle sorte qu'il ne peut leur être reproché de n'avoir pas « relancé » ces autorités
soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01814
31 octobre 2013
ce qu'il accorde à la salariée une indemnité de 645,06 euros au titre du non-respect de la procédure de licenciement, l'arrêt rendu le 5 décembre 2011, entre les parties, par la cour d'appel de Basse-Terre
3ème chambre
686df881bdbdd86396f3903b
8 juillet 2025
[G] [N] aux entiers dépens de l'instance, -admis Me Alexandre Duch au bénéfice des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile, -débouté les parties du surplus de leurs demandes tant à
Pôle 6 - Chambre 10
6711faf27603bf88a1884b13
17 octobre 2024
Votre collègue s'est ainsi trouvée en souffrance à telle enseigne de devoir être arrêtée par son médecin et que nous soyons également alertés par le Médecin du Travail.
6883112b4d9076bf079c22d1
7 juillet 2025
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475839.20240724
24 juillet 2024
Les conclusions tendant à l'annulation pour excès de pouvoir d'une telle décision sont donc irrecevables.
64f2d04b5aeec3d969238974
1 septembre 2023
formes prescrites par la loi à peine de nullité ou d'inobservation des formalités substantielles, le juge des libertés et de la détention saisi d'une demande sur ce motif ou qui relève d'office une telle
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201125
13 septembre 2018
Alexandre A..., lui-même, auditionné par les services enquêteurs le 20 mars 2012 avait précisé que l'attestation qui avait été retrouvée à son nom était un faux, qu'il n'avait pas connaissance d'un contrat
civ1
613723e7cd5801467740fa56
24 septembre 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les trois moyens réunis, le troisième pris en ses deux branches, tels qu'ils figurent au mémoire
Deuxième Chambre - Procédures collectives
69a0b3decdc6046d47d91edf
9 janvier 2025
Le représentant du ministère public, dans le cadre de ses réquisitions, s'est déclaré favorable à l'ouverture d'une telle procédure.
6253cd62bd3db21cbdd932a2
20 mai 2016
.-75010 PARIS Représenté et assisté sur l'audience par Me Alexandre SECK, avocat au barreau de PARIS, toque : C0586 Monsieur Pedro Y... né le 20 octobre 1982 à LAVOS (PORTUGAL) demeurant...-75020
6253c9fcbd3db21cbdd89bdf
11 octobre 2007
la Cour : Ordonnance rendue le 11 Octobre 2006 par le juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - 7ème chambre cabinet F RG no 06/00698 APPELANT Monsieur Alexander
6253cca9bd3db21cbdd90da8
11 décembre 2013
Alexander S. C. Z... et M.
comm
6137237acd5801467740a468
16 mai 2000
Thyssen Sonnenberg, agissant en sa qualité de mandataire de la société de droit français Kern, avait accepté l'offre de la société de droit allemand Thyssen industrie AG Henschel, émise à ses propres
6253cb7bbd3db21cbdd8d9c5
21 mars 2011
APPELANTE : Mme Alexandra Y... épouse X...