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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725bbcd580146774201d7
16 juin 1999
16 juin 1999
défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré les 39 prévenus coupables de détention arbitraire suivie d'une libération avant le septième jour ; " aux motifs qu'Alexandre
Source officielleciv1
60794ca79ba5988459c464ab
7 juin 1995
7 juin 1995
Z... et Mme Y... se sont mariés en 1952 ; que Mme Y... a donné naissance, en 1957 et en 1960, à deux enfants, Dominique et Louis-Alexandre, tous deux inscrits à l'état civil comme étant issus du mariage
Source officielleciv1
61372377cd5801467740a270
30 mai 2000
30 mai 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Jean Alexandre Z..., ayant demeuré ..., décédé, 2 / Mme Madeleine
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2502266_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2400857_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2401030_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
613723c7cd5801467740e0cc
20 juin 2001
20 juin 2001
Alexandre X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 mai 2001, où étaient présents : M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100170
27 février 2013
27 février 2013
X... et Mme Y..., mariés en 1990, ayant eu un fils Alexandre, né en 1992, a été prononcé aux torts partagés des époux ; Sur le premier moyen, pris en deux branches ci-après annexé : Attendu que Mme
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100295
19 mars 2009
19 mars 2009
CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les trois moyens réunis, tels qu'ils figurent au mémoire en demande : Attendu qu'à l'occasion de l'inventaire des oeuvres d'Alexandre
Source officielleciv1
613723bdcd5801467740d856
6 mars 2001
6 mars 2001
Jean E..., demeurant ..., 5 / de la société civile immobilière (SCI) Capaniccia II, dont le siège est 20147 Serriera, 6 / de la société civile professionnelle (SCP) Alexandre A... - Alexandre Z..
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92868
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Alexandre, Romain X...
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
DTA_2200333_20220819
19 août 2022
19 août 2022
K H A et la Scp " Office notarial Bernard I et Alexandre A ", qui ont repris les moyens et arguments sus analysés. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101133
4 octobre 2017
4 octobre 2017
Pierre-Alexandre Z...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201785
10 novembre 2009
10 novembre 2009
Christian X..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses enfants mineurs, Gabriel et Alexandre X..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90bff
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Alexandre X... (4), de M. Killian X... (5), représenté par son représentant légal, Alexandre X..., et de M.
Source officielle3e chambre civile
69736e56cdc6046d476a6b8a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
OET JEN IMMOBILIER Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [G] [O] veuve [W] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919bd
5 juin 2014
5 juin 2014
De leur union est né Alexandre le 17 juin 2008.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0913DEC004399312
13 septembre 2016
13 septembre 2016
contre l’Italie et 3 autres requêtes (voir liste en annexe) La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 13 septembre 2016 en un comité composé de : Linos-Alexandre
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007768040
27 septembre 1989
27 septembre 1989
février 1986 et 26 juin 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme Brigitte X..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de son fils Alexandre
Source officielleciv1
613721dfcd580146773f8596
30 juin 1993
30 juin 1993
duénéral de Gaulle à La Tour de France (Pyrénées-Orientales), et tous deux pris tant en leur nom personnel qu'en leur qualité d'administrateurs légaux de la personne et des biens de leur fils mineur Alexandre
Source officiellePage 20 sur 961