Elle formule les orientations générales et fixe les critères généraux présidant à l’élaboration des plans d’investissement et de dépenses des chaînes publiques.

juger que M [V] a refusé sa proposition commerciale et ne saurait donc lui reprocher à un manquement dans ses obligations, juger que M [V] est responsable du retard dans le remplacement des chaînes

[K], a reçu un appel téléphonique de notre client signalant des problèmes répétitifs de suivi de travaux chaîne sur la chaîne W4.

Après on a été convoqué au bureau les trois plus un roumain qui travaille à côté de lui sur la chaîne.

[E] travaillait au sein de la société CCM depuis le début du mois de mars 2007, qu'il avait été affecté au poste d'opérateur sur la cabine de peinture de la chaîne 6 consistant à faire « divers travaux

service départemental d'incendie et de secours de la Marne a refusé d'abroger, à sa demande, la délibération du 28 juin 2022 adoptant le règlement d'organisation des astreintes et des gardes de la chaîne

Ils font enfin valoir, concernant l’urgence et le péril imminent, que Madame [X] [P] se trouve dans une situation bien pire, que son état va en s’aggravant et qu’elle est souvent contrainte d’aller dormir

n° 929 078 dont est titulaire la société Converse Inc et la marque Converse All Star Chuck Taylor n° 1 356 944 dont est présentement titulaire la société All Star CV.

[C] [M] a saisi le tribunal judiciaire de Mulhouse d'une action contre la société France télévisions, afin d'être indemnisé du préjudice causé par la diffusion sur la chaîne France 3 Régions d'un reportage

l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Michel X... a attrait devant le tribunal correctionnel, sous la prévention de diffamation publique envers un particulier, A..., rédacteur en chef de la chaîne

Il est avéré que la chaîne n'avait pas été interrompue lors de la manoeuvre de nettoyage de M. [D].

Localité 1] : devant [Établissement 1], et à proximité de [Établissement 2] ; qu'au surplus, il convient de constater que le tricycle utilisé le jour des faits n'était pas pourvu d'une chaîne

Son contrat de travail a été suspendu à compter du 3 février 2024 ; - il est porté une atteinte grave et manifestement illégale à sa liberté d'aller et venir, d'étudier et à sa liberté de travailler.

A compter du 1er septembre 2012, il a été expatrié pour six ans au sein du bureau de représentation en Chine appartenant au groupe [E].

Dans son recours, l’intéressé demandait que la Diète s’excusât publiquement pour les allégations à son sujet contenues dans le rapport en cause. 11.

xa0;   Le 15 septembre 2000, l’assemblée générale de «   Help România   » vota l’organisation d’une collecte de fonds par l’intermédiaire d’une tombola qui devait être relayée par une chaîne

Il faut régler le problème avec lui sinon je vais aller au tribunal avec lui [...] ".

Il est mentionné dans ce document : 'Lors de cette réunion, nous avons ensemble vérifié la qualité des cuirs envoyés par Haas en Chine.