. ; qu'une vive altercation a alors opposé ce propriétaire à ces chauffeurs pour qu'ils quittent sa propriété au plus vite ce qu'ils ont fait, mais Bernard X... a tapé avec un piquet sur le capot du véhicule

couloir et rencontre Abdenbi X... sortant de l'ascenseur ; qu'après avoir indiqué à son fils qu'il s'agissait du voisin qui, deux ou trois jours auparavant aurait frappé violemment à sa porte, une altercation

totale de travail personnel n'excédant pas 8 jours, en l'espèce 5 jours, d'interruption totale de travail ; que cependant, ces conséquences corporelles ont été médicalement constatées après les altercations

être affectée à un nouveau poste, ce qu'a refusé l'employeur, au motif que son temps d'apprentissage au service emboîtage n'était ni achevé, ni satisfaisant ; que, six jours plus tard, une vive altercation

B..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, qu'à la suite d'une altercation l'ayant opposé à M. X..., M.

Le 10 février 2014, lors d'un service de ramassage scolaire, une altercation est intervenue entre M. [J] et un passager mineur de 15 ans. La société AUTOCARS DE ROZEVILLE a convoqué M.

Z..., embauché le 10 mai 1982 en qualité de manutentionnaire par la SA Transports Calberson, a été licencié pour faute grave par lettre du 10 juin 1985, à la suite de l'altercation l'ayant opposé au responsable

au service de la Société française d'orthopodie et qui exerçait, en dernier lieu, les fonctions de chef de fabrication, a été licencié le 28 juin 1984 pour faute lourde, au motif qu'au cours d'une altercation

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 21 septembre 1995), qu'une altercation a opposé M.

Papeterie de Villognon, aux droits de laquelle se trouve la société Ménigault Villognon, a été licenciée avec dispense de préavis, par lettre du 28 septembre 1990, pour avoir giflé, au cours d'une altercation

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique tel que reproduit en annexe : Attendu, selon le jugement attaqué, (tribunal d'instance de Caen, 27 novembre 2001), qu'une altercation

La SA AVANSUR a cependant ensuite refusé son intervention, au motif qu’une altercation avait éclaté entre les protagonistes et qu’il s’agissait en réalité d’un “fait volontaire”.

. ; Sur le moyen unique du pourvoi principal et du pourvoi incident réunis : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Versailles, 20 octobre 1989), qu'une altercation a opposé M.

délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort (tribunal d'instance du IIIème arrondissement de Paris, 4 août 1994), qu'une altercation

et constituent des menaces de mort proférées à l'encontre des deux victimes à plusieurs reprises au cours de l'altercation ; Attendu qu'en l'état de ces énonciations, dénuées d&

La société Alterna avait clairement indiqué à M.

X..., qui vivait depuis 8 ans en concubinage avec Mme Y..., au domicile de celle-ci, en a été chassé; qu'à la suite d'une altercation survenue le lendemain de ce départ, alors que M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 25 février 2003), que Mme X..., qui avait été engagée par la société Albert