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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre
6263998b81d302277d8e8d62
21 avril 2022
21 avril 2022
SNC TOURS ALBERT a signifié le 25 mars 2022 un désistement d'appel, un accord transactionnel ayant été conclu entre les parties, Attendu que la S.A RUEIL ALBERT 1er a signifié le 30 mars 2022 des conclusions
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2003:41
26 février 2003
26 février 2003
. # Albert Nardone contra Comisión de las Comunidades Europeas. # Recurso de anulación - Antiguo funcionario - Solicitud de pensión de invalidez. # Asunto T-59/01.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000022024141
17 mars 2010
17 mars 2010
Albert et Frédéric A, demeurant ... ; MM.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-L6TT S.A.S. FLAT LEASE GROUPc/S.N
642d145acb8fa004f57da11f
4 avril 2023
4 avril 2023
LE WEEK END ALBERT GALLENDYN S.A.R.L.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110507
12 juillet 2017
12 juillet 2017
Albert F... ; qu'il a également relevé que Mme X...
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857fa
25 octobre 2001
25 octobre 2001
alloué à la société ALBERT une indemnité de 20.000 francs en vertu de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile et condamné la défenderesse aux dépens.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301148
30 septembre 2014
30 septembre 2014
Albert X... s'est vu reconnaître le bénéfice d'un bail commercial sur les lots 12 et 193 appartenant à son frère Gilbert ; que le 22 avril 2008, M.
Source officielle1ère Chambre
67ff3d406d3290e00e0e7a12
15 avril 2025
15 avril 2025
à GFB finances, la somme restante due par Alteco sera donc de 4 171,92 ' Ttc.'
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec1a
28 septembre 2011
28 septembre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Albert X...
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba90
3 juin 2008
3 juin 2008
Elle insistait sur le fait qu'Albert X... lui faisait peur, buvait et lui criait dessus.
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b818
27 mars 2008
27 mars 2008
C/ Albert Y...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY02242_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
La SA ALTECA s’est désistée purement et simplement de sa requête. Rien ne s’oppose à ce qu’il en soit donné acte.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100130
1 février 2012
1 février 2012
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 juin 2010), qu'entre février 1989 et mai 2000, Jean-Marie X... a versé à son fils, Jean-Albert
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200511
27 mars 2014
27 mars 2014
X..., au motif que "la logique du rapport et du dossier conduisent à attribuer le décès de Albert X... au tabagisme qu'il pratiquait", cependant que l'expert concluait dans son rapport que "Albert X..
Source officielleCh. civile et commerciale
635237b68c924eadffcc4a94
20 octobre 2022
20 octobre 2022
la SARL Albert Streff et Cie en ses conclusions de désistement et de l'y déclarer bien fondée, En conséquence, -donner acte à la SARL Albert Streff et Cie de ce que, conformément aux articles
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000022233071
23 avril 2010
23 avril 2010
Albert C à compter du 19 janvier 2010 au centre hospitalier régional Albert Chenevier de Créteil ; 2°) d'ordonner, dans les quarante huit heures, la libération de M.
Source officielleCabinet B
643b9320e9a5a404f5bb86dc
13 avril 2023
13 avril 2023
Suivant acte d'huissier du 16 avril 2019, la SCI Albert Moux a fait signifier à M.
Source officielle1ère Chambre
6538b36b7ffc2c8318edff42
24 octobre 2023
24 octobre 2023
dans l'administration de la preuve de ses prétentions ; - Débouter la société Alteco de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions ; - Condamner la société Alteco au paiement de la somme de
Source officielleCour d'Appel
6253c977bd3db21cbdd88693
13 juin 2006
13 juin 2006
Il convient de constater qu'Albert X... n'avait pas comparu.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100429
30 avril 2014
30 avril 2014
Albert et Eric X... ; que par testament-partage du 27 mars 1998 elle a, notamment, attribué à M.
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