CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

37 652 résultats pour « Alain Pierre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02026

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires en demande et en défense et les observations complémentaires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

Source officielle

Page 20 sur 1883

← PrécédentSuivant →
CA

4e Chambre B

61627eb138d18b7ebf63d36f

Appel

19 février 2013

19 février 2013

Adresse 3] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constitué aux lieu et place la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués , plaidant par Me Pierre

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005722

Admin. suprême

21 mars 2007

21 mars 2007

Alain A, demeurant ..., M. Jean-Claude B, demeurant ..., M. Alain D, demeurant ..., M. Joël C, demeurant ..., M. Henry ..., demeurant ..., M. Alain AI, demeurant ..., M. Gérard F, demeurant ..., M.

Source officielle
CC

cr

61372581cd5801467741e5a0

Cassation

23 janvier 1995

23 janvier 1995

Alain, - A... Christian, - Z... Francis, - D...

Source officielle
CC

cr

613725c4cd58014677420603

Cassation

4 novembre 1998

4 novembre 1998

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, 1ère chambre, du 10 juin 1997, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les intérêts civils

Source officielle
CC

civ2

6137246ecd580146774156d7

Cassation

20 janvier 2005

20 janvier 2005

Alain X... et condamné Mme Alain X... et les cautions au paiement de diverses sommes ; Sur le premier moyen : Attendu que le liquidateur de M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2101763_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

cr

613725b5cd5801467741ff3f

Cassation

26 mars 1997

26 mars 1997

Jean, agissant en qualité de tuteur d'Anne-Sophie de Y... de RANLEON, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'assises du LOIRET, du 29 mars 1996, qui, après condamnation de Pierre B... pour assassinat

Source officielle
CC

cr

61372577cd5801467741dfb5

Cassation

7 décembre 1995

7 décembre 1995

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 27 octobre 1994, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et à 20 000 francs d'amende et

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00131

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

de toutes leurs demandes, déclaré valable la délibération de l'assemblée générale du 5 décembre 2011 nommant la société HDM comme commissaire aux comptes titulaire et monsieur Pierre-Alain Frécaut comme

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e5e

Cassation

19 octobre 2005

19 octobre 2005

de la société Espace Loisirs, sous celui de Pierre Y..., directeur d'exploitation, et sous le nom de Jean A..., président-directeur général du groupe ; que Pierre Y..., Léo Z... et Jean A... ont constamment

Source officielle
CC

cr

613725efcd58014677421a7c

Cassation

20 septembre 2000

20 septembre 2000

) que ces fabrications, d'un montant d'environ 10 000 francs, n'avaient pas été facturées, Alain Y... devant régler lorsque sa société serait remise à flot ; "... qu'Alain Y... avait, pour sa part,

Source officielle
CC

cr

61372622cd5801467742331d

Cassation

16 octobre 2002

16 octobre 2002

Jean-Pierre, - X...

Source officielle
CC

comm

61372511cd5801467741ab2b

Cassation

26 juin 2007

26 juin 2007

Alain X..., qui a de la sorte réuni dans son patrimoine la nue-propriété et l'usufruit des biens provenant de la succession de Pierre X... ; que l'administration fiscale a, par notification de redressement

Source officielle
CC

cr

6137269ecd58014677427151

Cassation

3 octobre 2006

3 octobre 2006

civiles n'est pas caractérisée en ce qu'Alain Le X... s'adresse certes à Pascal Y... mais en sa qualité de supérieur hiérarchique de M.

Source officielle
CC

cr

613725f2cd58014677421bdd

Cassation

21 février 2001

21 février 2001

Alain, - C...

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424bdf

Cassation

15 décembre 2004

15 décembre 2004

Pierre, - Z...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Hubert Y

6079a87f9ba5988459c4d802

Cassation

18 janvier 2005

18 janvier 2005

Jean-Pierre, partie civile , contre l'arrêt n° 3 de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 21 janvier 2004, qui, dans la procédure suivie contre Hubert Y... du chef d'injures non publiques

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Hubert Y

6137261acd58014677422f91

Cassation

18 janvier 2005

18 janvier 2005

Jean-Pierre, partie civile , contre l'arrêt n° 2 de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 21 janvier 2004, qui, dans la procédure suivie contre Hubert Y... du chef de diffamation non publique

Source officielle
CC

cr

61372625cd58014677423496

Cassation

26 mars 2002

26 mars 2002

la fermeture temporaire d'un établissement de parapharmacie et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les pièces de procédure, que Pierre Y

Source officielle