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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre du conseil
68e56ca50e2901d10fa4872a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
EXPOSE DU LITIGE Mme [K] [H] est la mère de sept enfants, dont : Mme [B] [H], née le 23 avril 1963 à Paris 18ème, Mme [E] [H], née le 12 décembre 1967 à l’Isle-Adam, Mme [Z] [A], née le 11 décembre 1968
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008091719
8 mars 2002
8 mars 2002
Article 2 : La demande présentée par Mlle Adam Y... devant le tribunal administratif de Strasbourg est rejetée.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022330374
21 mai 2010
21 mai 2010
implicite, confirmé la décision du 29 février 2008 par laquelle le consul général de France à Abidjan a refusé de délivrer des visas d'entrée et de long séjour en France à Mme B et à ses quatre enfants, Adja
Source officielleREFERES 1ère Section
68e40508681ed727f2a3fe5b
6 octobre 2025
6 octobre 2025
ADAMM, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Marie ABDELNOUR, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSE S.A.R.L.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102852_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
2021 et le 26 décembre 2022, Mme D, représentée par Me Oulad Bensaid, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 décembre 2020 par lequel le syndicat intercommunal de la piscine de l'Isle-Adam
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2205073_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
C E, au préfet du Rhône et à Me Adja Oke. Fait à Lyon, le 19 août 2022. La présidente, G.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1989:1002DEC001413888
2 octobre 1989
2 octobre 1989
The LEA offered to place Adam in a normal school for two days of the week, with three days at the special school.
Source officielleChambre 1 A
62d8ec2faf72baeffb335c85
13 juillet 2022
13 juillet 2022
a jugé l'ADAM recevable à agir en abus de majorité contre la société QUALIUM INVESTISSEMENT ; - Statuant à nouveau : déclarer l'ADAM irrecevable en ses demandes ; Subsidiairement : II.
Source officielle5ème Chambre
64379dd59477fe04f5cc64ce
12 avril 2023
12 avril 2023
2023, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 12 Avril 2023, par Monsieur Ali ADJAL
Source officielle5ème Chambre
6620b8cabd6a8f00086aba29
17 avril 2024
17 avril 2024
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON Conseiller Monsieur Benoit JOBERT Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Monsieur Ali ADJAL
Source officielle5ème Chambre
686767037c03803a32c2723b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
2025, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 02 Juillet 2025, par Monsieur Ali ADJAL
Source officiellePremière Présidence
6879d6002db7cac9e5eb4a07
17 juillet 2025
17 juillet 2025
avons mis l'affaire en délibéré au dix sept Juillet deux mille vingt cinq à seize heures trente; Et ce jour, dix sept Juillet deux mille vingt cinq à seize heures trente, assisté de Monsieur Ali ADJAL
Source officielle5ème Chambre
67f753e0eb05d6bf6564da22
9 avril 2025
9 avril 2025
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON Conseiller Monsieur Benoit JOBERT, magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Monsieur Ali ADJAL
Source officielle5ème Chambre
65b3657b1d7564000872e04e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
janvier 2024 en application du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : défaut , rendu par mise à disposition publique au greffe le 24 Janvier 2024, par Monsieur Ali ADJAL
Source officiellesoc
6079b2109ba5988459c55855
13 novembre 1974
13 novembre 1974
DEMEURANT A NOAILLES SUR LA BASE DU TARIF APPLICABLE A L'HOPITAL DE L'ISLE-ADAM OU ELLE AVAIT SEJOURNE POUR UN ACCOUCHEMENT, ALORS QUE CES FRAIS NE POUVAIENT ETRE PRIS EN CHARGE QUE DANS LA LIMITE DU TARIF
Source officiellechambre 05
69a3f7c2cdc6046d471f1af3
1 avril 2025
1 avril 2025
ADAM, Mme BOSCO, Juges, assistés de Me Pauline OUDENOT, Greffier associée. Prononcée à l'audience publique du 1 Avril 2025 où siégeaient Mme HELIOT, Président, M. ADAM, M.
Source officielleService des référés
686c1136dd7001754d61bc7e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ADAM ET ISAAC dont le siège est : [Adresse 3] [Localité 5] dont les lieux loués sont : Sous l’enseigne SKETBA [Adresse 1] [Localité 4] non représentée DÉBATS A l’audience du 02 juillet 2025
Source officiellechambre 05
69a41615cdc6046d47214a41
20 janvier 2026
20 janvier 2026
ADAM, M. AMOYEL, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 20 janvier 2026 où siégeaient M. ADAM, Président, M. BALENSI, M.
Source officielleJ.L.D. - HO
66a2a3646b28f3ce99fa6525
25 juillet 2024
25 juillet 2024
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER SUD FRANCILIEN U5 en date du 19 juillet 2024 plaçant en hospitalisation sous contrainte, Monsieur [U] [K] né le 02 Février 1962 représenté par Me Marie-noëlle ADAM
Source officielleJuge libertés & détention
6696c96b9a603a692914c764
16 juillet 2024
16 juillet 2024
que régulièrement convoqué DÉFENDEUR : Personne bénéficiant des soins : [M] [T], né le 13 Mars 1977 à [Localité 3], demeurant CCAS - [Adresse 1] Non comparant et représenté par Me Marilyne PERON-ADAM
Source officiellePage 20 sur 256
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