SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE LA SOCIETE SOLETANCHE AYANT ETE CHARGEE DE TRAVAUX DE FORAGE POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DU

de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage, de création d'un bassin de stockage-restitution ; 2°) constater

République du département de Seine-et-Marne et y a répondu ; que, dès lors, le moyen tiré de ce que ce jugement serait irrégulier n'est pas fondé ; Considérant qu'il résulte de l'instruction qu'au cours de travaux

demande au juge des référés sur le fondement des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative : 1°) d'annuler la procédure de passation des lots nos 1 et 2 du marché relatif aux travaux

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Bourges, 14 octobre 1991) de l'avoir condamné, envers la SICA d'aménagement hydraulique, au paiement d'une facture correspondant à des travaux de forage, en retenant,

la société Entreprise industrielle a été chargée par l'Administration de la construction d'un pont dont la livraison devait intervenir le 6 juillet 1984 ; qu'elle a sous-traité à la Société nouvelle forage

Marcel et Raymond X..., respectivement chef d'équipe de travaux de forage et foreur, entrés au service de la société Contant, le 4 avril 1972 pour le premier et le 16 janvier 1985 pour le second, ont été

Le 14 juin 2021, à l'occasion de travaux de forage dirigé réalisés sur la route départementale 928 par la société Sobecamat, sous-traitante de la société Sobeca, une fusée de forage est restée coincée

En outre, les travaux de forages pour pompe à chaleur géothermique ont été estimés à un montant de 9 030,80 euros TTC par un devis du 3 mai 2021 et ont été facturés, le 17 novembre suivant, pour un montant

des travaux de forage dans le cadre d'un chantier entrepris par la SNCF à [Localité 3], pour un montant de 492'230 € hors taxes.

X..., recherchant la présence d'eau sur un terrain lui appartenant, a chargé la société Gardanne Forages d'effectuer des travaux de forage ; que ces travaux n'ayant pas permis de découvrir de l'eau en

procédure civile, et, d'autre part, d'avoir, sous couvert de rectification, modifié les obligations résultant pour les parties du premier jugement, en substituant à une condamnation à exécuter des travaux

Techfor-Cosifor, absorbée depuis par la société Kelt, a réalisé pour le compte de la société Elf Aquitaine des travaux de forage pétrolier de reconnaissance sur le territoire de la commune d'Andoins (Pyrénées-Atlantiques

* * * FAITS ET PROCEDURE Suivant contrat du 20 janvier 2004, Monsieur X..., recherchant la présence d'eau sur un terrain lui appartenant, a chargé la société Gardanne Forages d'effectuer des travaux

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND QUE ROUSSEAU, SOUS-TRAITANT DE L'ENTREPRISE CHAIGNEAU POUR EFFECTUER DES TRAVAUX DE TERRASSEMENT

Elle soutient que : - lors de travaux de forage, la société GSL a endommagé le réseau électrique Enedis ; cette société est responsable, même en l'absence de faute, des dommages causés dans le cadre

recours en révision dirigé par la Société des îles Caïman Braspetro Oil Service Cy (Brasoil) contre la sentence rendue le 9 mars 1995, jugeant cette société responsable des désordres constatés dans les travaux

de 1 242 383 euros hors taxes, soit 1 490 859,60 euros toutes taxes comprises, assortie des intérêts moratoires au taux de 7,05 % et de leur capitalisation, au titre du solde d'un marché public de travaux