opposition à ce jugement ; Attendu que la société cessionnaire fait grief à l'arrêt attaqué, statuant sur tierce-opposition (Besançon 9 novembre 2004), d'avoir décidé que la chose jugée sur la tierce-opposition

contre le jugement, rendu sur la tierce opposition initiale, auquel ils n'ont pas été appelés en violation du principe du contradictoire et du principe de l'effet absolu des tierces oppositions dans les

il est en concours sur un actif du débiteur et qui lui cause préjudice ; qu'en l'espèce, pour déclarer irrecevable la tierce opposition formée par l'UBAF à l'encontre de l'ordonnance du 9 décembre 1992

X... fait grief à l'arrêt, d'avoir déclaré la tierce opposition recevable, alors, d'une part, que Mme X... soulignait dans ses écritures qu'il résultait des pièces versées aux débats, que la société Provelec

X..., dont la responsabilité en qualité d'arbitre avait été recherchée par la société Raoul Duval, fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 6 décembre 1994) de l'avoir déclaré irrecevable à exercer une tierce-opposition

opposition à cette décision ; Sur les deux premiers moyens, réunis : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré recevable la tierce opposition, alors, selon le moyen : 1 / qu'en

Roger Y... a formé un recours ; Attendu que Mme X... fait grief au jugement de l'avoir déclarée irrecevable en sa tierce opposition, alors, selon le moyen : 1 / que l'intérêt à agir du tiers opposant

opposition de Mme Françoise X... et d'avoir annulé le bail alors, selon le moyen : 1 / que les tiers auxquels la décision a été notifiée ne peuvent, en matière gracieuse, former tierce opposition quand

opposition à cette décision ; Sur le premier moyen : Attendu que le salarié fait grief au conseil de prud'hommes d'avoir déclaré la tierce opposition recevable, alors, selon le moyen, qu'elle n'avait

[I] [M], ont formé tierce opposition à ce jugement. Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa seconde branche 3.

[LY] [CW] [RS] irrecevable en sa tierce-opposition à cet arrêt aux motifs que M.

l'exercice effectif de la tierce opposition à l'égard de l'arrêt confirmatif.

celle-ci n'était pas démontrée par les auteurs de la tierce-opposition.

La banque fait grief à l'arrêt de déclarer irrecevable sa tierce opposition, alors « que les créanciers et autres ayants cause d'une partie peuvent former tierce opposition au jugement rendu en fraude

[T] et Mme [N] ont assigné le comptable public devant une cour d'appel en tierce opposition à l'encontre de l'arrêt du 3 octobre 2014, puis, ont formé à titre principal, par conclusions, une tierce opposition

opposition formée par la SA L'Équité à l'encontre du jugement du 12 décembre 2007 ; AUX MOTIFS QU'aux termes de l'article 583 du code de procédure civile, est recevable à former tierce-opposition toute

opposition à l'encontre de deux ordonnances l'une, accordant à une société anonyme Quellien qui en était locataire un délai pour se libérer des arriérés de loyers et l'autre, ordonnant l'expulsion de

de la part du seul tiers opposant ; qu'en statuant au fond sur l'appel relevé par les époux Y... contre le jugement du 10 juin 2014 qui statuait sur une tierce opposition contre le jugement du 27 janvier