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912 résultats pour « thrombose »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

66878c8505d6f7f678d48d64

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

que ce traitement ne provoque une extension de la thrombose, une récidive, ou la survenue d'une nouvelle thrombose, sur un terrain désormais reconnu comme à risque thrombotique en cas de contraception

Source officielle

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CC

cr

613725c1cd5801467742048b

Cassation

22 juin 1999

22 juin 1999

Y... sous anti-coagulant, qu'il admet comme possible que le polytraumatisme, en particulier abdominal, avec hématurie, ait pu intervenir dans la survenue d'une thrombose ; qu'il ajoute qu'il est non moins

Source officielle
CA

10e Chambre

61630e51da3e3d3066036770

Appel

29 février 2012

29 février 2012

in situ le 11 mars suite à une rethrombose ; une thrombo-aspiration fémoro-poplitée gauche et tibiale antérieure et postérieure a ensuite été pratiquée le 12 mars 2001 en raison d'un thrombus persistant

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA04934_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

per et post opératoires à l'origine d'une thrombose aigüe artérielle rénale bilatérale imposant une reprise chirurgicale immédiate sans récupération de la fonction rénale et qui a contribué de manière

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA04983_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

per et post opératoires à l'origine d'une thrombose aigüe artérielle rénale bilatérale imposant une reprise chirurgicale immédiate sans récupération de la fonction rénale et qui a contribué de manière

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA00777_20251203

Admin. Appel

3 décembre 2025

3 décembre 2025

La couche trop serrée ne peut selon lui expliquer la survenue de la thrombose mais constitue « très vraisemblablement un facteur qui a pu participer » à la formation d’un caillot.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2301944_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Le 10 février 2016, un scanner thoracique a révélé de multiples formations hypodenses intracardiaques compatibles avec des thrombi de l’oreillette droite et des auricules droite et gauche, une thrombose

Source officielle
CC

soc

6137234ecd580146774080cb

Cassation

1 avril 1999

1 avril 1999

toute hypothèse, la cour d'appel relève, en citant le rapport complémentaire du docteur Y..., que les complications veino-lymphatiques sont secondaires à l'acte chirurgical pratiqué pour traiter une thrombose

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1906273_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Il n'y a en effet pas de donnée d'interrogatoire qui puisse écarter de manière certaine l'éventualité d'une thrombose veineuse.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2300270_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le 20 avril 1998, une voie veineuse centrale lui a été posée et, le 2 mai 1998, un doppler a confirmé l'existence d'une thrombose des veines sous-clavière et jugulaire interne gauche pour laquelle Mme

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01404_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Un scanner abdomino-pelvien injecté, réalisé le 14 février 2018, a mis en évidence une masse latéro-vésicale droite compressive sur la veine iliaque externe avec thrombose d'amont.

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000037942858

Admin. suprême

31 décembre 2018

31 décembre 2018

été pris en charge à compter du 8 décembre 2014 au centre hospitalier régional d'Orléans en vue du traitement chirurgical d'une scoliose ; qu'à la suite de l'intervention réalisée le lendemain, une thrombose

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d62f81a7b805de12b71e

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

porteur de deux prothèses de valve cardiaque mécanique (valve aortique et valve mitrale) et qu'il prenait un traitement anticoagulant par [T] avec un objectif d'INR entre 2,5 et 3,5 pour éviter la thrombose

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304286_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Une thrombolyse intraveineuse et une thrombectomie mécanique avec aspiration d’une partie du thrombus ont été réalisées le jour même à 12h45.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2000303_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

table est responsable de la rhabdomyolyse, laquelle a aggravé la maladie thrombotique mais peut, aussi, être la source de cette dernière.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2300290_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

de Saint Basile et le 15 juin 2020 il était de nouveau hospitalisé pour la pose d'un défibrillateur ; - à l'issue d'une expertise amiable, le CH d'Antibes reconnaissait sa responsabilité dans la thrombose

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210118

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

les expositions incriminées en se fondant notamment sur l'avis suivant du médecin du travail du 17 juillet 2007 : « Avis sur la pathologie déclarée : phlébites à répétition depuis 1986, nombreuses thromboses

Source officielle
CC

civ2

613723ffcd58014677410e59

Cassation

3 juillet 2003

3 juillet 2003

contestant ces conclusions, la cour d'appel a ordonné une contre-expertise confiée à un spécialiste de phlébologie et à un psychiatre ; que ces derniers ont conclu que l'infection avait pour cause une thrombose

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2407539_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Il est constant que la thrombose embolique dont M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03704_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

et l'absence de moyens techniques, télémédecine, et humains de cet établissement pour prendre en charge correctement une telle pathologie nécessitant la pratique d'une IRM et la réalisation d'une thrombolyse

Source officielle