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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372217cd580146773fa276
16 février 1994
16 février 1994
Terrail, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Monboisse, les observations de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01150
10 mai 2012
10 mai 2012
Il résulte cependant du courrier de la société Texti du 15 février 1993, que la société Y... a également ouvert des magasins de détail et du témoignage de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
616337df06e11dac7d76d028
28 mai 2010
28 mai 2010
Elle expose pour l'essentiel que la société LE CLAN ne justifie pas de ce que le travail dont elle demande la rémunération lui a été confié par elle ou par l'intermédiaire de la société tunisienne TEXTILE
Source officielleJ.E.X
67ed7ec8da9e15c5131fad94
1 avril 2025
1 avril 2025
SOCIETE D’APPROVISIONNEMENT POUR L’INDUSTRIE TEXTI LE (S.A.I.T.) NUMÉRO R.G. : Jex N° RG 25/00649 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2JOL DEMANDERESSE S.A.S.
Source officielle5ème Chambre
680c68b7230da8dfaf90c0f8
25 avril 2025
25 avril 2025
Service AG&CO OHG, ci-après dénommée Mewa Textil.
Source officielle5ème Chambre
680c68b7230da8dfaf90c0fa
25 avril 2025
25 avril 2025
SERVICE AG&CO DEUTSCHLAND OHG La Société MEWA TEXTIL SERVICE AG&CO DEUTSCHLAND OHG est une Société de droit allemand qui vient aux droits de la Société MEWA TEXTIL SERVICE AG&CO OHG, demeurant [Adresse
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00252
5 février 2014
5 février 2014
sa cinquième branche : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., née en 1942, a été engagée par la société Chavanoz, filiale de la société Rhône-Poulenc textile
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:458701.20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Par un arrêt n° 20NT01024 du 23 septembre 2021, la cour administrative d'appel de Nantes a rejeté l'appel formé par l'Institut français du textile et de l'habillement contre ce jugement.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00553
7 juin 2011
7 juin 2011
l'article L. 442-6-1-5° du code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société coopérative Groupements d'achats des centres Leclerc (le GALEC) était en relation d'affaires avec la société Textile
Source officielleCh. Sociale -Section B
670a1164f178dc2492b0fa96
10 octobre 2024
10 octobre 2024
civile ; Mis les dépens à la charge de la société Textiles de Belmont.
Source officielleCh. Sociale -Section B
670a1164f178dc2492b0fa98
10 octobre 2024
10 octobre 2024
, Sovoutri, [Localité 3] Industrie, Textiles de Belmont et Griffendux Industries.
Source officielleCh. Sociale -Section B
670a1164f178dc2492b0fa9a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
civile ; Mis les dépens à la charge de la société Textiles de Belmont.
Source officielleCh. Sociale -Section B
670a1164f178dc2492b0fa9c
10 octobre 2024
10 octobre 2024
civile ; Mis les dépens à la charge de la société Textiles de Belmont.
Source officielleCh. Sociale -Section B
670a1164f178dc2492b0fa9e
10 octobre 2024
10 octobre 2024
civile ; Mis les dépens à la charge de la société Textiles de [Localité 4].
Source officielleCh. Sociale -Section B
670a1164f178dc2492b0faa0
10 octobre 2024
10 octobre 2024
civile ; Mis les dépens à la charge de la société Textiles de [Localité 4].
Source officielleCh. Sociale -Section B
670a1164f178dc2492b0faa2
10 octobre 2024
10 octobre 2024
En l'espèce, la société TEXTILE DE [Localité 4] fait partie du groupe textile [C] Industries, qui est constitué des sociétés [C] Industries (société de tête du groupe), [C] Tissages, NCV Industries, NCV
Source officielleCour d'Appel
6253c8f6bd3db21cbdd86d3b
29 janvier 2004
29 janvier 2004
NK Production Textile à payer à la S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163e0f9925cfde12668377f
3 décembre 2009
3 décembre 2009
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 08/02489 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 Décembre 2007 -Tribunal de Commerce de CRETEIL - RG n° 2007F00383 APPELANTE SARL TEXTILE
Source officiellecomm
6079d6749ba5988459c5b334
11 janvier 1971
11 janvier 1971
ATTAQUE (DOUAI, 13 DECEMBRE 1968), QUE LES ETABLISSEMENTS BRAUN ONT OBTENU DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE LES FILS DE A DEVIANNE-DUQUESNOY L'EXCLUSIVITE, VALABLE UNIQUEMENT POUR L'INDUSTRIE TEXTILE
Source officiellecomm
613722d6cd580146774021ad
4 février 1997
4 février 1997
X..., agissant en sa qualité de liquidateur amiable de la société anonyme Textil mag, domicilié ..., 3°/ Mme Mona Y..., agissant en qualité de liquidateur amiable de la société anonyme Textil mag, domicilié
Source officiellePage 2 sur 2401