Groupe IV : métiers de l'habitation (travail des textiles et du cuir) Classes : Dessins pour textiles et papiers peints ; Tissage et tissage sur soie ; Impressions sur tissu ; Tapisserie restauration en tapis et tapisserie ; Tapis ; Métiers de la teinturerie

Article Annexe Ib

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Préparation et mise en œuvre d'un ou plusieurs postes de fabrication à partir de consignes. 2.1 : Préparer les matières d'œuvre (coupe, apprêtage, entoilage, teinture, veille des stocks). 2.2 : Réaliser les opérations de patronnage : construction et

Article TABLEAU A

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Teinture (Marchand en gros de matures premières pour la). Thé (Marchand de) en gros. Tissus de laine, de fil, de colon ou de soie (Marchand de) en gros. Ventes à l'encan (Directeur d'un établissement de).

Article Annexe Ia

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Préparation et mise en œuvre d'un ou plusieurs postes de fabrication à partir de consignes. 2.1 : Préparer les matières d'œuvre (apprêtage, entoilage, teinture, veille des stocks). 2.2 : Réaliser des opérations de patronnage : construction et transformation

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Indigo (teinturerie à l'). Maroquineries et mégisseries. Mise à l'eau des peaux, levage des pelains et des confits, conduite des étuves. Moulinage de fils de toute nature. Surveillance de la marche des machines de moulinage.

Article Annexe I

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PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES APPLICABLES AUX INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT SOUMISES À DÉCLARATION SOUS LA RUBRIQUE N° 2330 "TEINTURE, IMPRESSION, APPRÊT, ENDUCTION, BLANCHIMENT ET DÉLAVAGE DE MATIÈRES TEXTILES" 1.

Article 2

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cuirs et peaux-Fédération française tannerie mégisserie (FFTM) ; Commission paritaire nationale pour l'emploi et la formation professionnelle de la brancheprofessionnelle de la blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie-Fédération

Article ANNEXE 2

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d'automobiles, de motocyles, de carburants, de charbons et combustibles, d'équipements du foyer, d'articles médicaux et orthopédiques et de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux 33 Blanchisserie-teinturerie

Article Annexe 3

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Effectuer la dénaturation des MRS par teinture avec un colorant autorisé par le ministre de l'agriculture, en assurant une dénaturation homogène et suffisante de l'ensemble des déchets. 5.

Article III

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contre-plaqués, de panneaux de particules et lattés. 52. 4PA 3, 60 Autres industries du cuir. 52. 7AC 2, 40 Location de linge et de vêtements professionnels associée à l'activité de blanchisserie (3). 71. 4AA 3, 40 Blanchisserie et teinturerie

Article Annexe

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14.20Z-Z Fabrication d'articles en fourrure. 14.31Z-Z Fabrication d'articles chaussants à mailles. 14.39Z-A Fabrication de lainages à la main. 14.39Z-B Fabrication de lainages à la machine. 15.11Z-Z Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

La puissance maximum de l'ensemble des machines pouvant concourir simultanément au fonctionnement de l'installation étant supérieure à 40 kW D 2330 Teinture, impression, apprêt, enduction, blanchiment et délavage de matières textiles : La

Article 223 a-II-2/20

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tranche des machines, des cuisines, etc.), - armoires de service et magasins ayant une surface supérieure à 4 m 2 14) Autres locaux où sont entreposés des liquides inflammables : - magasins à peintures, - magasins contenant des liquides inflammables (teintures

Article R541-228

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 38 > 99

Code de l'environnement

consommateur relative à la traçabilité pour les produits mentionnés au 11° de l'article L. 541-10-1 s'entend de l'indication géographique du pays où s'effectue principalement chacune des opérations suivantes, lorsqu'elles existent : 1° Le tissage ; 2° La teinture

Article Annexe I

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04 01 09 déchets provenant de l'habillage et des finitions 04 02 10 matières organiques issues de produits naturels (par exemple graisse, cire) 04 02 15 déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14 04 02 17 teintures

Article Annexe 2

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Exécution de travaux de teinture avec utilisation de produits tinctoriaux naturels et synthétiques d'après des échantillons donnés (quatre semaines). 2.

Article ANNEXE

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Fabrication d'articles chaussants à mailles. 14. 39 Fabrication d'autres articles à mailles. 14. 39Z Fabrication d'autres articles à mailles. 15 Industrie du cuir et de la chaussure. 15. 1 Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture

Article Annexe Ib

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finition, en appliquant le mode opératoire défini Repère Être capable de Ressources Critères d'évaluation Savoirs Champ 3.11a Préparer les éléments du produit : refente, parage, biseautage, négatif, thermocollage, collage, teinture

Article Annexe 1

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Exécution de travaux de teinture avec utilisation de produits tinctoriaux naturels et synthétiques d'après des échantillons donnés (quatre semaines). 2.

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Ex 84-51 Machines et appareils (autres que les machines du n° 84-50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer) le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage. 84-52

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