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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613722c3cd58014677401307
30 janvier 1997
30 janvier 1997
Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu que Victor X..., ancien mineur de fond atteint de silicose professionnelle, est décédé le 23
Source officiellesoc
6079b2029ba5988459c55122
24 février 1972
24 février 1972
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE X..., ANCIEN SALARIE DES ARDOISIERES DE LA GAUTERIE PUIS DE LA SOCIETE DES ARDOISIERES D'ANGERS, A, APRES AVOIR PRIS SA RETRAITE, ETE RECONNU ATTEINT DE SILICOSE PROFESSIONNELLE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200562
2 avril 2015
2 avril 2015
X... a été exposé à l'inhalation de poussières minérales contenant de la silice ; qu'il ressort des constatations de l'arrêt que l'expert a constaté des micro-nodules épars sous pleuraux ; que M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6621605bc8ec436236de9923
15 avril 2024
15 avril 2024
Elle fait valoir que le CRRMP de BORDEAUX avait relevé l’absence de signes radiologiques de silicose ou de lésion de nature silicotiques à l’examen ; que la durée d’exposition retenue par la Caisse est
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210665
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Manifestations pathologiques associées à des signes radiologiques ou des lésions de nature siticotiques : - cancer bronchopulmonaire primitif ...
Source officiellesoc
6137237fcd5801467740a966
25 mai 2000
25 mai 2000
X..., ancien mineur, reconnu atteint de silicose professionnelle, a bénéficié d'une rente au titre de la législation professionnelle ; que, par suite d'une complication de cette maladie, il a été placé
Source officiellesoc
61372103cd580146773f0402
12 juillet 1989
12 juillet 1989
Y... n'avait été exposé à l'inhalation de silice libre que dans ses fonctions de graisseur, le risque étant alors incertain, compte tenu de la dimension des poussières de sable, de sorte que le contact
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201366
16 octobre 2008
16 octobre 2008
X... au titre du tableau n° 25 (affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline-quartz, cristobalite, tridymite-des silicates cristallins- kaolin, talc
Source officiellesoc
613723c8cd5801467740e197
14 juin 2001
14 juin 2001
"peut relever de cette maladie" (silicose) ; 2 / que se contredit dans ses explications, en violation de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, l'arrêt attaqué qui retient la conclusion
Source officiellesoc
6137231fcd58014677405b54
19 mai 1998
19 mai 1998
d'examen anatomopathologique du 2 janvier 1984, qui ne permettait pas, selon le docteur Y..., expert près la cour de Rouen, et le docteur X..., médecin-anatomopathologiste, de révéler la présence d'une silicose
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200375
18 février 2010
18 février 2010
et qu'il a manipulé du ciment ainsi que des pierres et des roches extraites dans le Cap Corse contenant de la silice.
Source officielleciv1
613722f3cd58014677403a26
18 novembre 1997
18 novembre 1997
Monfort et Saint Ferdinand sont en vente; le fruit de ces ventes (à hauteur de ce que tu réclames moins le fonds Bastuk) nous permettra de rembourser les parts que tu as achetées dans l'entreprise Silicon
Source officiellesoc
6137231bcd5801467740585c
29 octobre 1998
29 octobre 1998
en ses trois branches : Attendu qu'au décès de Gaston X..., l'Union régionale des sociétés de secours minières (URSSM) a refusé d'accorder à Angèle X... une pension de réversion au titre de la silicose
Source officiellesoc
613721aecd580146773f6068
13 février 1992
13 février 1992
Z... a déposé une demande d'indemnisation au titre de la silicose professionnelle ; que cette demande a été rejetée par l'Union régionale de sociétés de secours minières au vu des conclusions d'un collège
Source officiellesoc
61372295cd580146773fec06
9 novembre 1995
9 novembre 1995
général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'Alfred X... a été reconnu atteint, le 31 mai 1957, de silicose
Source officielleChambre sociale
6520f5e0bb275d83183a3b28
5 octobre 2023
5 octobre 2023
En l'occurrence, il désigne la maladie comme une affection due à l'inhalation de poussières de silice cristalline et distingue, au titre de la désignation de la maladie : - la silicose aiguë, dont le
Source officielle4ème Chambre Section 3
6a0fe609cdc6046d478743e6
21 mai 2026
21 mai 2026
Le sable de moulage était un mélange de sable siliceux, de bentonite, de noir minéral et d'eau. Enfin, les pierres et les disques à meuler utilisés à l'ébarbage, contenaient de la silice.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210068
28 janvier 2021
28 janvier 2021
S'agissant de la question de savoir s'il a pu inhaler de la silice, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201222
16 juin 2011
16 juin 2011
X... a bien été exposé à l'inhalation de poussières contenant de la silice libre et plus généralement au risque de la silicose entre 1947 et 1979 ; Que ce dernier reconnu comme porteur d'une silicose
Source officiellesoc
613721bfcd580146773f6d17
11 février 1993
11 février 1993
secours minières du Nord, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu qu'Hippolyte Humez, atteint en 1956 d'une silicose
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