Ces informations doivent concerner la collecte des données sur la pratique de la reprographie, la perception des rémunérations, le traitement des données nécessaires pour la répartition des rémunérations perçues, le plan de financement et le budget prévisionnel

Article 2121-10

—

le déploiement, la réparation, la maintenance et le renouvellement des équipements, et prestations qui y sont attachées, pour ce qui concerne les matériels roulants, l'habillement, l'armement, le matériel technique spécifique, l'imprimerie et la reprographie

Article Annexe I

—

AGENTS PRINCIPAUX DE PREMIÈRE CATÉGORIE Périmètre préfectures LOCALISATION FONCTION NOMBRE Préfecture d'Indre-et-Loire Responsable de l'atelier reprographie

Article L211-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 60 > 37

Code de l'éducation

spéciale et des documents à caractère pédagogique à usage collectif dans les lycées professionnels ; 6° De la rémunération des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche ; 7° Des droits dus en contrepartie de la reproduction par reprographie

Article 1

—

ministre et des établissements placés sous la tutelle du Premier ministre peuvent être appelés à effectuer des astreintes à domicile et à intervenir si nécessaire pour accomplir les missions suivantes : - assurer des travaux urgents d'impression ou de reprographie

Article 1

—

Personnels des secrétariats de section administrative ; personnels chargés de l'accueil du public ; personnels chargés de la reprographie et de l'organisation des séances. 3.

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 73 > 43

Code de commerce

judiciaires, commissaires à l'exécution du plan, mandataires judiciaires et liquidateurs : a) Toute somme due à des tiers et payée par le professionnel au titre de son mandat ; b) Les droits de toute nature payés au Trésor ; c) Les frais postaux, de reprographie

Article 1

—

Paris 1 Chef du service maintenance Paris (75) Paris 1 Adjoint au chef du service maintenance Paris (75) Paris 1 Gestionnaire sûreté et sécurité Paris (75) Paris 1 Electricien Paris (75) Paris 1 Plombier Paris (75) Paris 1 Reprographe

Article 2

—

Il coordonne les fichiers de diffusion, les opérations de routage, ainsi qu'un plateau technique de publication assistée par ordinateur, de vidéotex, d'infographie et de reprographie associée. 5.

Article 2

—

L'outil informatique : initiation à l'informatique documentaire ; L'outil télématique : les réseaux et les applications télématiques ; L'accès aux banques de données ; L'informatisation des centres de documentation ; Les logiciels documentaires ; La reprographie

Article 1

—

Personnel du service intérieur chargé de l'imprimerie, de la reprographie et de l'entretien. Administration pénitentiaire Secrétaires auprès des directeurs régionaux assurant des permanences.

Article TABLEAU II

—

+ 1 10 1er août 1993 20° Adjoint au chef du service de la dactylographie et de la reprographie. Emploi administratif du niveau de la catégorie C.

Article ANNEXE TABLEAU V

—

Exercice à titre permanent, au sein des ateliers d'imprimerie et d'édition nationaux des douanes, de fonctions d'imprimeur/reprographe concourant à la réalisation de publications écrites et photographiques à diffusion nationale et exigeant, de leur titulaire

Article Annexe II : Tableau n° 66

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

Travaux de reprographie exposant notamment aux sels de diazonium ou à l'hydroquinone. 34. Travaux exposant aux dérivés aminés des produits chlorés tels que la chloramine dans les piscines.

Article 1

—

Toute utilisation de reprographie des carnets originaux est interdite. Un seul carnet de fiches de pêche ou de journaux de pêche au format papier est détenu à bord.

Article 4

—

un plan de facturation dans le système d'information Chorus ; 8° Les achats ou abonnements à des ouvrages, journaux ou publications, y compris d'annonces légales, quel qu'en soit le support ; 9° Les abonnements et consommations de services de reprographie

Article 1

—

50 Responsable de la cellule concours A 1 30 Responsable de la cellule de gestion des administrateurs civils A 1 30 Gestionnaire du recensement des concours B ou C 1 20 Responsable de l'atelier de reprographie

Article L122-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 60 > 34

Code de la propriété intellectuelle

l'utilisation de cette représentation ou cette reproduction ne donne lieu à aucune exploitation commerciale et qu'elle est compensée par une rémunération négociée sur une base forfaitaire sans préjudice de la cession du droit de reproduction par reprographie

LEGIARTI000026498432

—

Reprographie. Elaboration de plan média. Contrôle et diagnostic technique du bâtiment. Dessin BTP. Etudes géologiques. Ingénierie et études du BTP. Mesures topographiques. Métré de la construction. Conduite de travaux du BTP.

Article TABLEAU V

—

+ 211 10 1er août 1992 + 50 10 1er août 1993 10° Exercice à titre permanent, au sein des ateliers d'imprimerie et d'édition nationaux des douanes, de fonctions d'imprimeur-reprographe concourant à la réalisation de publications

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