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4 589 résultats pour « radiologue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372337cd58014677406ecb

Cassation

13 avril 1999

13 avril 1999

conclusions qui démontraient à travers les plaintes déposées que des patients relevant de sa spécialité de cardiologie avaient été soustraits à ses diligences et orientés abusivement vers le cabinet de radiologie

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100039

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

Il résulte de ce texte que les conclusions des examens radiologiques osseux réalisés aux fins de détermination de l'âge d'un individu, en l'absence de documents d'identité valables et lorsque l'âge allégué

Source officielle
CC

soc

613720d7cd580146773eeda3

Cassation

8 février 1989

8 février 1989

résultant, sans avoir répondu à ses conclusions dans lesquelles il se référait, d'une part, à son dossier radiographique urographique faisant état d'un calcul de l'urêtre et, d'autre part, à des examens radiologiques

Source officielle
CC

soc

61372368cd580146774095ac

Cassation

23 février 2000

23 février 2000

Sur le pourvoi formé par Mlle Safia Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 octobre 1996 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de la société SCM écho-radiologie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00973

Cassation

4 octobre 2023

4 octobre 2023

l'ensemble de sa structure de coûts'‘, que ‘'l'action commerciale et la relation client sont suivies par le Directeur du site avec l'apport d'un Employé Commercial spécifique pour les laboratoires de radiologie

Source officielle
CC

civ1

613723f7cd58014677410839

Cassation

15 mai 2002

15 mai 2002

Guy et Franck X... font grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Nîmes, 21 décembre 2000) de les avoir déboutés de leur demande tendant à voir reconnaître leur droit à exercer la radiologie au sein de la Polyclinique

Source officielle
CC

cr

613725f0cd58014677421ada

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

consulté le jour même de l'accident et ayant demandé une radiographie du profil du pied droit en précisant "bien voir calcaneum", n'avait relevé, au vu des cinq clichés réalisés par le service de radiologie

Source officielle
CC

comm

61372690cd58014677426959

Cassation

17 décembre 2002

17 décembre 2002

octobre 1993), que la Société d'Exploitation de Maisons de Santé (la SEMS) qui exploitait la polyclinique Saint-Georges à Saint-Georges de Didonne a conclu le 19 février 1982, avec deux médecins radiologues

Source officielle
CC

civ3

60794d2a9ba5988459c48411

Cassation

30 avril 2003

30 avril 2003

l'accès des locaux par un ascenseur et un escalier latéral ; que, soutenant que cette obligation demeurait inexécutée, la société preneuse, devenue la société civile de moyens Gilles et Didier X... radiologie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101020

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

ait été le mérite, entaché son arrêt d'un défaut de réponse à conclusions et l'a privé de motifs en violation de l'article 455 du code de procédure civile ; 2°/ que les conclusions des examens radiologiques

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100142

Cassation

12 février 2020

12 février 2020

L... fait grief à l'arrêt d'ordonner un examen radiologique osseux, alors : « 1°/ que tout enfant et tout adolescent a le droit à une protection sociale, juridique et économique appropriée ; que l'article

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100219

Cassation

29 mars 2023

29 mars 2023

Selon l'arrêt attaqué ( Besançon, 2 mars 2021), le 16 septembre 2010, Mme [K] a réalisé une mammographie de contrôle dont le compte-rendu a été établi par Mme [E], médecin radiologue (la radiologue), concluant

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CC

civ1

613723edcd5801467740ff8a

Cassation

3 avril 2002

3 avril 2002

Y..., médecin radiologue, et la société anonyme Clinique chirurgicale Villa Médicis, d'une part, et entre M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100241

Cassation

9 avril 2025

9 avril 2025

Le scanner a été réalisé au sein du service de radiologie par M. [B], radiologue.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100423

Cassation

24 juin 2026

24 juin 2026

public, la société Clinique du docteur [F], devenue Clinique de [Etablissement 1], (la clinique) et le groupement d'intérêt économique Imagerie libérale du Gers (le GIE IMLG), constitué de médecins radiologues

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CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007986641

Admin. suprême

7 mai 1999

7 mai 1999

et spécialistes en imagerie diagnostique et thérapeutique des Bouches-du-Rhône, le syndicat des radiologues du Calvados, le syndicat départemental des médecins radiologues et spécialistes en imagerie

Source officielle
CC

soc

6137218dcd580146773f4b92

Cassation

10 octobre 1991

10 octobre 1991

nomenclature dans la mesure où il ordonne le remboursement de soins compris dans le coût de l'acte global en qualifiant des électrocardiogrammes d'éléments de diagnostic assimilables à des actes de radiologie

Source officielle
CC

soc

61372658cd58014677424da5

Cassation

10 octobre 1991

10 octobre 1991

nomenclature dans la mesure où il ordonne le remboursement de soins compris dans le coût de l'acte global en qualifiant des électrocardiogrammes d'éléments de diagnostic assimilables à des actes de radiologie

Source officielle
CC

soc

613721a4cd580146773f58a0

Cassation

23 janvier 1992

23 janvier 1992

formalités de l'entente préalable ; d'autre part, qu'après avoir rappelé que selon l'article 8 de cette même nomenclature, le coefficient affecté à l'acte global ne comprenait pas les actes de radiologie

Source officielle
CC

soc

613721aacd580146773f5d1d

Cassation

23 janvier 1992

23 janvier 1992

formalités de l'entente préalable ; d'autre part, qu'après avoir rappelé que selon l'article 8 de cette même nomenclature, le coefficient affecté à l'acte global ne comprenait pas les actes de radiologie

Source officielle