X..., salarié du centre Antoine Lacassagne de lutte contre le cancer en qualité de pupitreur technicien au niveau VI de la classification des emplois établie par la convention collective nationale des

nécessaires ; que, par ailleurs, Y... serait mal fondé à se prévaloir de la faute de la victime qui n'avait pas interrompu le fonctionnement de l'ensemble de la machine en retirant la clef de contact du pupitre

l'arrêt attaqué de ne pas lui avoir reconnu la qualification qu'il réclamait et l'avoir débouté de ses demandes liées à cette qualification, alors, selon le moyen, qu'en ne retenant pas la qualité de pupitreur

loi ; Attendu que Mme X..., engagée le 1er janvier 1976, en qualité de mécanographe comptable, par la société Banque Arabe et Internationale d'Investissement, a exercé ensuite les fonctions de pupitreur

désormais une salle de banquet et de danse comportant une estrade pour musiciens, un bar, un local rangement de chaises, un office, une réserve, un vestiaire, des sanitaires et à l'étage, un local pupitre

Le pupitreur assure la conduite générale d'un ensemble électronique. (.) ". 5. M.

A B, demande au tribunal : 1°) de réviser la note qui lui a été attribuée par le jury de l'examen pour l'accès à la qualification de pupitreur assistant utilisateurs du ministère de l'économie, des finances

X..., employé de la Caisse régionale d'assurance maladie du Sud-Est, a été nommé, à compter du 1er décembre 1975, pupitreur 1er degré ; qu'au 1er janvier 1980, il a été promu pupitreur 2ème degré ; qu'il

, alors, selon le moyen : 1 / que s'agissant du système de flottabilité, le manuel de vol dispose, sans restriction aucune : "dans le cas de survol d'un plan d'eau, enclencher l'interrupteur sur pupitre

par lequel le tribunal administratif de Lyon a annulé les résultats du concours dont les épreuves ont eu lieu les 4 et 5 mai 1983 à l'université de Saint-Etienne pour le recrutement d'un opérateur-pupitreur

travail institués par décret du 11 janvier 1993 n'étaient pas applicables à la date de l'accident ; que les textes n'exigeaient pas un dispositif obligeant la remise en marche de la machine par le pupitre

informatiques de Paris-Champagne refusant de lui accorder le bénéfice de la prime de traitement automatisé de l'information (TAI) à compter du mois suivant la publication des résultats de l'examen de pupitreur

° 71-342 du 29 avril 1971 relatif à la situation des fonctionnaires affectés au traitement de l'information ; il aurait dû être affecté sur un poste informatique en raison de sa qualification de " pupitreur

à l'annulation de la décision en date du 2 novembre 1983 par laquelle le directeur général de l'Assistance publique à Marseille a mis fin pour insuffisance professionnelle à ses fonctions de chef pupitreur

X... un poste de pupitreur au sein de son agence de son établissement de Genay ; qu'en écartant d'emblée cette démarche de reclassement au seul motif qu'elle avait été formulée dans la lettre de convocation

diverses sommes aux parties civiles ; "aux motifs que l'abaissement du rouleau escamotable, ayant provoqué la mort de Pascal X..., a eu pour cause immédiate la mise en tension électrique, à partir du pupitre

. ; " aux motifs figurant dans le jugement qu'" en fait, Michel Y... est remplacé par glissement interne par Eric A..., pupitreur de la société anonyme Blanche Porte qui a suivi une formation de préparateur

Brognard par contrat emploi-formation en qualité d'assistante comptable, au coefficient 210; qu'à compter du 1er janvier 1987, elle a été affectée au service informatique avec la qualification de pupitreur