A..., proviseur adjoint au lycée Hélène Z..., en l'espèce en désignant M.

d'université n'a pas été, même pour partie, le moyen d'accomplir les faits qui lui sont imputés, sauf à admettre, à tort, que la simple mention de la qualité de professeur sur les préfaces litigieuses

une Note d'information n° 129-130 datée du 29 juillet au 11 août 1997, un article intitulé "L'affaire X...", et sous-titré "Le 22 août 1997, S.S. le pape Jean-Paul II se recueillera sur la tombe du professeur

X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen, que tout médecin s'étant vu attribuer le titre de professeur des universités affecté dans une UER médicale est

D... et homologué les conclusions du rapport du professeur G... ; "aux motifs que M.

Giovanni; "aux motifs que le professeur X... a rédigé un rapport daté du 25 juin 1993 et M.

: Attendu que Mme Y... fait grief de l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen : 1 / qu'en qualifiant de "claires, nettes et sans ambiguïté" les conclusions de l'autopsie de M. le professeur

Claude T..., professeur d'éducation physique, Mme U... épouse V..., professeur d'histoire géographie, Mme Sandrine OO... GG..., professeur d'anglais, M.

de nature à orienter autrement le diagnostic et à éviter l'erreur commise ; qu'il n'est donc pas utile d'ordonner le supplément d'information sollicité sur cette question par le demandeur ; que le professeur

; que les experts concluaient à une responsabilité pénale, mais considéraient néanmoins celle-ci comme grandement atténuée; qu'une contre-expertise était ordonnée et confiée au docteur Z... et au professeur

X..., qui exerçait la double fonction de professeur d'université et de praticien hospitalier, cotisait à la Caisse de retraite des fonctionnaires de l'Etat ; qu'en 1995, il a été placé en position de retraite

En application de l'accord d'entreprise du 23 mai 2000, les professeurs formateurs bénéficiaient annuellement de cinquante-deux jours de congés payés, pris impérativement pendant les périodes de vacances

moyen de cassation pris de la violation des articles 159, 164, 166, 593 et 802 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de nullité du rapport d'expertise des professeurs

l'instruction, complète, a permis de déterminer que la mise en examen, en sa qualité de directrice de l'IUFM, avait seule compétence pour arrêter l'organigramme des cours et désigner les enseignants selon le processus

"n'était plus sous la coupe directe de son professeur", Z..., et que M.

attaqué a relaxé un chirurgien du chef de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail de plus de trois mois; "aux motifs que "il résulte des rapports d'expertise des professeurs

X... a été engagé le 1er avril 1985 par la société Inter Thermes en qualité de professeur de gymnastique ; que l'employeur prétendant que le statut de fonctionnaire de l'intéressé ne lui permettait plus

l'assemblée générale des magistrats de la cour d'appel d'avoir rejeté sa requête, et demande à la Cour de Cassation de prendre en compte son expérience professionnelle en ses qualités de traductrice et de professeur