nombre de séances ou la durée de cette activité ; -périodiquement, un compte rendu sur le déroulement du programme d'activité physique adaptée, les effets sur la condition physique et l'état fonctionnel du patient ; -à l'issue du programme, un bilan comparatif

Article R4127-341

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 79 > 56

Code de la santé publique

L'information doit être claire, honnête, précise et non comparative. La sage-femme veille à ce que la patiente soit informée du montant des honoraires dès la prise de rendez-vous.

Article R153-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 78

Code forestier (nouveau)

base relevant de la catégorie " testée " définie à l'article D. 153-3, l'arrêté d'inscription peut avoir un caractère provisoire pour une période de dix ans au plus, sur tout ou partie du territoire national, si les résultats provisoires des tests comparatifs

Article L511-84-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 72 > 07

Code monétaire et financier

le profil de risque de cette unité, et fixant les critères permettant de recenser les membres du personnel ou les catégories de personnel dont les activités professionnelles ont une incidence sur le profil de risque de l'établissement qui est comparativement

Article R4312-80

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 79 > 57

Code de la santé publique

L'information doit être claire, honnête, précise et non comparative. Pour l'application des deux précédents alinéas, l'infirmier tient compte des recommandations du conseil national de l'ordre.

Article D6143-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 15 > 30

Code de la santé publique

L'examen de la situation de l'établissement au regard des critères mentionnés aux 1°, 2° et 3° du présent article est effectué au vu du plus récent des documents suivants : a) Soit le dernier état comparatif de l'exercice précédent, établi en application

Article 4

—

Elle conduit, avec l'appui de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques, les études comparatives et prospectives sur le développement et l'évolution de ces professions en France et à l'étranger.

LEGIARTI000045674792

—

possibilité pour le MT de suivre davantage les cas complexes et les travailleurs saisonniers : mesure de l'évolution de la couverture des obligations légales et réglementaires à la charge des services de santé et de sécurité au travail concernés et comparativement

Article R423-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 45 > 09

Code de la propriété intellectuelle

Elles excluent tout élément comparatif ou dénigrant, ainsi que toute mention susceptible de porter atteinte au secret professionnel.

Article R4127-53

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 79 > 56

Code de la santé publique

L'information doit être claire, honnête, précise et non comparative. Le médecin doit répondre à toute demande d'information ou d'explications sur ses honoraires ou le coût d'un traitement.

Article 12

—

La plateforme OPERAT présente des fonctionnalités d'exploitation des données et de restitution anonymisée de ces données sous forme d'analyse comparative de la performance énergétique des bâtiments à différents mailles géographiques (national, régional

LEGIARTI000023550870

—

- bureau de la réglementation du travail, de la sécurité et des conditions de travail (DTA/MDT/1) ; - bureau de la réglementation du personnel navigant, de l'emploi et de la formation professionnelle (DTA/MDT/2) ; - bureau des études comparatives

Article R4321-98

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 79 > 55

Code de la santé publique

L'information doit être claire, honnête, précise et non comparative. Le masseur-kinésithérapeute répond à toute demande d'information et d'explications sur ses honoraires ou le coût d'un traitement. Il ne peut refuser un acquit des sommes perçues.

Article D153-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 78

Code forestier (nouveau)

La supériorité des matériels de reproduction par rapport à des matériels témoins doit avoir été démontrée par des tests comparatifs ou par une estimation établie à partir de l'évaluation génétique des composants des matériels de base.

Article R5121-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 66

Code de la santé publique

cas, la composition qualitative et quantitative des composants, les contrôles des matières premières, le mode de préparation de la forme pharmaceutique, les contrôles du produit fini et, en particulier pour les formes orales solides, les essais comparatifs

LEGIARTI000028108330

—

Au 1er novembre 2013 TARIFS PRIX Tarif Base Abonnement mensuel en € 4,03 Prix du kWh en c€ 7,6210 Tarif B0 Abonnement mensuel en € 4,43 Prix du kWh en c€ 6,6510 Tarif B1 Abonnement mensuel en € 15,54 Prix du kWh

Article 26

—

Terminologie : Les dispositifs automatiques indicateurs de prix fournissent sans ambiguïté l'indication du prix d'une marchandise (dénommé dans le texte "prix à payer") sur la base de son poids et de son prix au kilogramme (dénommé dans le texte "prix

Article 1

—

Prix Nobel ; 2. Médaille Fields ; 3. Prix Crafoord ; 4. Prix Turing ; 5. Prix Albert Lasker ; 6. Prix Wolf ; 7. Médaille d'or du CNRS ; 8. Médaille d'argent du CNRS ; 9. Lauriers de l'INRAE ; 10. Grand Prix de l'INSERM ; 11. Prix Balzan ; 12.

Article 35

—

Au regard de la présente ordonnance, est considéré comme prix illicite ; 1° Le prix supérieur aux prix-limite ou aux prix fixés comme il est dit au livre Ier ; 2° Le prix inférieur au prix minimum fixé comme il est dit au livre Ier ; 3° Le prix qui est

Article 422-213

—

Dans le cas où ces deux critères n'auraient pas permis de déterminer un prix unique, le prix d'exécution est le plus proche du dernier prix d'exécution établi.

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