PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (rendu sur renvoi après cassation, 2e chambre civile, 31 janvier 2002, pourvoi

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 10 mars 2004), rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 29 avril 2002, pourvoi

Constitue ainsi un accident du travail un événement ou une série d'événements survenus à des dates certaines par le fait ou à l'occasion du travail, dont il est résulté une lésion (pourvoi 00-21768).

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 4 mai 2004), rendu sur renvoi après cassation (pourvoi

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué (Metz, 25 mai 2005), rendu sur renvoi après cassation (Com., 1er avril 2003, pourvoi

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué rendu sur renvoi après cassation(Soc, 27 février 2002 pourvoi n° 00-40.750

Z... dit Patrice Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° T 00-42.152 formé par M.

(chambre commerciale, financière et économique, 15 octobre 2002, pourvoi n° 00-15.569), que la société Gallego a confié, le 7 décembre 1994, à la société DHL International un pli contenant son offre pour

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur les pourvois n° T 00-44.843, U 00-44.844, V 00-44.845 et W 00-44.846 formés par : 1 / la société

ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 22 mars 2005), rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 4 juin 2002, pourvoi

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 14 avril 2003), rendu sur renvoi après cassation (19 février 2002, pourvoi

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les moyens uniques identiques du pourvoi principal et du pourvoi incident, réunis : Attendu

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 1er mars 2004), rendu sur renvoi après cassation (Civ. 3ème, 10 juillet 2002, pourvoi

tribunal a ordonné la poursuite de la procédure de folle enchère et qu'une cour d'appel a confirmé ce jugement ; que son arrêt a été cassé par un arrêt de la Cour de cassation (2e Civ., 30 avril 2002, pourvoi

et privilèges du créancier ne peut plus, par le fait de ce créancier, s'opérer en faveur de la caution ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 2 octobre 2002, pourvoi

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par M.

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ M.

X..., ès qualités, du désistement de son pourvoi ; Donne acte à la SCI Les Payots de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.