Ce contrat avait deux objectifs (article 2.1), d'une part, de renforcer et développer le portefeuille de brevets de la société Mobilead autour de sa technologie et, d'autre part, de développer également

Z..., l'élément du prix de vente de l'entier portefeuille ainsi que l'élément du nombre des créances cédées, puis à diviser le premier par le second (18 500 000 euros : 5 680 = 3 257 € 04) ; qu'elle ne

Ainsi, l'article 2 de son contrat de travail stipulait La Société PAGES JAUNES s'engage à confier à l'intéressé(e) un portefeuille de clients et de prospects à prospecter constitué de professionnels

clients de la société CAP Sesa Exploitation et leur évolution entre 1991 et 1993 ; qu il s ensuit qu en affirmant qu aucune pièce du dossier ne permet de connaître et d'apprécier l évolution du portefeuille

Z... ne devait aucune garantie pour la consistance des portefeuilles cédés, la cour d'appel a violé les articles 155 et 156 de la loi du 25 janvier 1985 et l'article 1604 du Code civil ; 2 / qu'en se

X..., qui avait confié au Crédit lyonnais un mandat de gestion de portefeuille de titres, invoquant diverses fautes commises par la banque dans la conclusion et l'exécution du mandat, a demandé que celle-ci

Y..., le demandeur) dans les liens de la prévention du chef d'abus de confiance commis au préjudice de clients (les époux X...) pour la gestion de leur portefeuille de valeurs mobilières après le 25 février

et de recel de gestion illégale de portefeuille ; "aux motifs qu'à titre préliminaire, la cour observe que les relations instaurées entre la société de bourse Y...

V... s'est connecté sur le serveur informatique pour consulter les comptes de clients ne faisant pas partie de son portefeuille pendant les vacances et sur son lieu de travail entre le 12 juillet 2012

l'arrêt attaqué (Poitiers, 4 janvier 2006), statuant sur les difficultés nées de la liquidation de la communauté à la suite de son divorce avec Mme Y..., d'avoir dit que la valeur patrimoniale du portefeuille

était la gérante ; qu'à la suite de détournements d'une de ses préposées, la banque a réglé à Mme de X... une somme de 1 300 000 francs qui, ajoutée aux avoirs précédents, permettait d'évaluer le portefeuille

X... a fait transférer son portefeuille auprès d'un autre établissement ; que soutenant que la société ID Sud ne l'avait pas informé des baisses de valeur enregistrées et qu'elle avait manqué à son devoir

de courtier, de sorte qu'en décidant qu'il n'y avait pas lieu à transfert de la totalité du portefeuille de courtage, la nomination étant non exclusive, sans s'assurer que cette absence d'exclusivité

984 francs à titre de restitution de l'acompte perçu sur l'indemnité compensatrice, alors, selon le moyen, d'une part, que la compagnie d'assurances, stipulant au besoin pour le successeur dans le portefeuille

boursier et la gestion individuelle ou sous mandat de son portefeuille ; qu'en retenant toutefois que la société Oddo avait respecté ses obligations en matière d'évaluation de ses clients, sans répondre

Patrick X... alors, selon le moyen : 1 / que le legs de residuo est caduc lorsque la chose, objet du legs, a été cédée par le premier légataire ; que tel est le cas d'un portefeuille de valeurs mobilières

X... avait informé son employeur le 22 juillet 1991 du "projet" de rachat du portefeuille de M.

[H] soutenait que "[s'il] avait été informé de la difficulté liée au transfert du portefeuille Swisslife, il n'aurait pas pris de position en report acheteur au SRD alors que le marché boursier était à