Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
47 024 résultats pour « oeuvre d'art installée dans un lieu public »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
47 024 résultats pour « oeuvre d'art installée dans un lieu public »
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EXTRAIT
Article 3
L'Ecole nationale supérieure d'art et de design de Limoges est un établissement d'enseignement supérieur.
Article 8
. - Au-delà du nombre maximal fixé au I, les éditeurs de services de télévision qui ne sont pas mentionnés à l'article 12 peuvent diffuser annuellement 52 oeuvres cinématographiques d'art et d'essai de longue durée figurant sur la liste établie par décision
Article D113-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 35 > 65
II. – La restauration de l'œuvre ou objet d'art prêté ou déposé est à la charge de l'emprunteur ou du dépositaire et diligentée par lui. A défaut, elle donne lieu à l'émission d'un titre de recette correspondant au coût de sa restauration.
Article R1321-43
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 84 > 07
Outre les installations de production, qui regroupent notamment les captages et les installations de traitement d'eau, les installations comprennent : 1° Les réseaux publics de distribution qui incluent les branchements publics reliant le réseau public
Article 2
L'Ecole nationale supérieure d'art et de design de Nancy est un établissement d'enseignement supérieur.
Article 11
La dernière session du baccalauréat professionnel, section Artisanat et métiers d'art (option Ebéniste), organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 27 septembre 1990 précité aura lieu en 1998.
Article 2
L'Ecole nationale supérieure d'art et de design de Limoges est un établissement public national à caractère administratif, placé sous la tutelle du ministre chargé de la culture.
Article D337-132
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 80 > 25
Pour les candidats préparant le diplôme soit par la voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat, soit par la voie de l'apprentissage dans un centre de formation d'apprentis porté par un établissement public local d'enseignement par
Article 723-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 34
La mise en oeuvre doit garantir le respect de la dignité, de l'intégrité et de la vie privée de la personne.
Article 11
La dernière session du baccalauréat professionnel, section Artisanat et métiers d'art (option Communication graphique), organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 26 septembre 1991 précité aura lieu en 1998.
Article 11
La dernière session du baccalauréat professionnel, section Artisanat et métiers d'art (option Tapissier d'ameublement), organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 27 septembre 1990 précité aura lieu en 1998.
Article L229-23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 20 > 66
Les activités de projet prévues par l'article 6 du protocole de Kyoto précité, mises en oeuvre sur le territoire national, réduisant ou limitant directement ou indirectement les émissions des installations visées à l'article L. 229-5, ne peuvent donner
Article 12
L'avancement d'échelon des professeurs de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers a lieu à l'ancienneté.
Article Annexe
Etablissement public de l'Opéra Bastille Etablissement public de la porte Dorée-Cité nationale de l'histoire de l'immigration Etablissement public de Sèvres-Cité de la céramique Etablissement public du centre des conférences
Article D211-13-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 12
supérieure des beaux-arts ; Ecole nationale supérieure de création industrielle ; Ecole nationale supérieure de la photographie (Arles) ; Ecole nationale supérieure d'art de Bourges ; Ecole nationale supérieure d'art de Cergy ; Ecole nationale supérieure
Article R611-28
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 32 > 53
La commune ou l'établissement public de coopération intercommunale compétent en matière de plan local d'urbanisme, de document d'urbanisme en tenant lieu et de carte communale, ainsi que l'autorité compétente en matière d'autorisations d'urbanisme sont
Article 11
La première session d'examen organisée en vue de la délivrance du brevet des métiers d'art de la céramique aura lieu en 1996.
Article 11
La première session d'examen organisée en vue de la délivrance du brevet des métiers d'art de la broderie aura lieu en 1996.
Article 11
La première session d'examen organisée en vue de la délivrance du brevet des métiers d'art Armurerie aura lieu en 1994.
Article 2
La Villa Arson est un établissement d'enseignement supérieur associé à un centre d'art contemporain. Elle est un établissement-composante d'Université Côte d'Azur.
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