La SCEA Le Chauffour produit également un bail à ferme justifiant de la location de deux boxes, d'un hangar ainsi que de terres pour faire paître les animaux.

Considérant ce qui suit : L’EURL Pegase, qui exerce une activité d’élevage, d’achat-revente d’équidés et de location de boxes et pension pour chevaux, a fait l’objet d’une vérification de comptabilité

Il ressort des pièces des dossiers soumis aux juges du fond que la société Une pièce en Plus, qui exerce une activité de location de boxes de stockage en libre-service a des particuliers et a des professionnels

Suite à un contrôle sur pièces de la SAS Shurgard France, exerçant une activité de location de boxes de stockage, l’administration, par une proposition de rectification du 11 décembre 2019, lui a notifié

Suite à un contrôle sur pièces de la SAS Shurgard France, exerçant une activité de location de boxes de stockage, l’administration, par une proposition de rectification du 11 décembre 2019, lui a notifié

Suite à un contrôle sur pièces de la SAS Shurgard France, exerçant une activité de location de boxes de stockage, l’administration, par une proposition de rectification du 11 décembre 2019, lui a notifié

été retenue ; Et aux motifs adoptés des premiers juges qu'à la suite de l'instance introduite en référé, les parties ont convenu qu'en échanger de la libération du terrain par la société Gestion et locations

[L] au paiement, sauf à parfaire, de 7.680,30 euros T.T.C. et à 8.000,00 euros au titre de la location d'une boxe rendue nécessaire pour recevoir la télévision, augmentés des intérêts de droit à compter

Mme A est la gérante et l'associée unique de l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) L'entrepôt 33 Gestion, qui a pour activité la location de boxes, archivage, gestion administrative

Les consorts [L] ont refusé de réitérer la vente faisant valoir qu'ils avaient voulu aquérir les lots n° 58 et n° 86 dans le cadre d'un projet de location de boxes.

Dans ce cadre, Madame [D] supportait les frais de location de tous les boxes, la nourriture et la litière des chevaux, qu'elle refacturait ensuite à Madame [V]-[H] pour les chevaux lui appartenant.

avec la SARL LCI CHEVAL LOCATION, contrat de location de : * PRO : 5 boxes 3 x 3 m + 1 abri 3 x 3 m * PRO : 5 boxes 3 x 3 m + 1 abri 4 x 3 m, Pour une durée de 5 ans commençant à courir le 1 er septembre

un emprunt comptabilisé par anticipation et régularisé en 2018 ; - l'amortissement a été rejeté à tort, les immobilisations comptabilisées en 2016 ont été effectuées en application du contrat de location

le terrain d'assiette du projet autorisé est de 8 161 m² et que ce projet emporte création de 11 183 m² de surface de plancher, dont 10 652 m² aménagés en vue du stationnement de véhicules et de la location

Les factures ont été établies conformément au contrat quant à la location des boxes ('écurie').

un emprunt comptabilisé par anticipation et régularisé en 2018 ; - l'amortissement a été rejeté à tort, les immobilisations comptabilisées en 2016 ont été effectuées en application du contrat de location

En réponse à la demande indemnitaire au titre de la location de boxes, elle souligne qu’aucune facture n’est produite et que sa responsabilité dans les sinistres invoqués n’est pas démontrée, pas plus

[B] [J] un contrat de location de boxes (avec pâtures et dépendances) pour une durée de 5 ans ferme, à partir du 1er septembre 2005.