Codes de loi français

Article 3

Les officiers interprètes de réserve de l'armée de terre sont rattachés au corps technique et administratif de l'armée de terre.

Article 43

Le projet pédagogique du centre de formation, dont le contenu est fixé en annexe II, prend en compte : 1° Les différentes voies d'accès au diplôme ; 2° La conception de la formation ; 3° Le contexte de l'offre de soins ; 4° Le contexte de l'offre

Article Annexe Ib

Contexte : toutes les situations professionnelles.

Article 213-0.02

Interprétations uniformes

Article R212-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 55 > 69

La notification précise : -le nom, le prénom et l'adresse de l'artiste-interprète ; -la date d'envoi de la notification prévue au I. La résiliation prend effet le lendemain de la date figurant sur le cachet de la poste. III.

Article 34

Pour l'application en Polynésie française de l'article 972 du code civil, en cas d'urgence ou d'impossibilité matérielle de recourir à un interprète choisi sur la liste nationale des experts judiciaires dressée par la Cour de cassation ou sur la liste

Article 3

Cette conversation est destinée à apprécier la capacité du candidat à assurer les fonctions correspondant aux corps et grade des services pénitentiaires de l'Etat dans lesquels il souhaite être titularisé.

Article D594-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 58 > 48

Les interprètes ou les traducteurs ne figurant sur aucune des listes mentionnées au 1° ou au 2° prêtent, chaque fois qu'ils sont commis, le serment d'apporter leur concours à la justice en leur honneur et leur conscience.

Article Annexe II c

Epreuve E5 : techniques professionnelles Elle valide les capacités C8 situer les activités d'analyse et de contrôle dans leur contexte et C9 raisonner le choix des méthodes et des appareillages .

Article 65 bis

Surveillance des eaux souterraines en contexte de pollution.

Article Annexe II

particulières Réaction allergique Asthme grave CI permanente Antécédent de réaction anaphylactique La personne habilitée à procéder à l'entretien pré-don apprécie la possibilité d'un don en fonction du contexte clinique du candidat au don Antécédent

Article Annexe II - IV. Maquette 21

. - éléments de base des mécanismes d'adaptation à l'exercice (nutrition incluse) et à l'entrainement, en fonction de l'âge, du genre ou du handicap ; 2.2.

Article Annexe III

INTERPRÉTATION DES RÉSULTATS DES ANALYSES 1. - Listeria monocytogenes :

Article 1192

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 04 > 12

On ne peut interpréter les clauses claires et précises à peine de dénaturation.

Article ANNEXE 1

Titre Ier : LES INSTITUTIONS FRANÇAISES ET LEUR FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE EUROPÉEN ET INTERNATIONAL 1.

Article Annexe III

. - conforte et met en œuvre ses compétences en les adaptant au contexte professionnel ; La formation en milieu professionnel a pour objectifs de : - découvrir une entreprise dans son fonctionnement avec la diversité de ses activités ; 2. - ORGANISATION

Article R321-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 25

I. – L'aide à la création mentionnée à l'article L. 324-17 s'entend des concours apportés : 1° A la création d'une œuvre, à son interprétation, à la première fixation d'une œuvre ou d'une interprétation sur un phonogramme ou un vidéogramme ; 2° A des

LEGIARTI000047357184

Notes : Aux fins des interprétations uniformes, on a utilisé les abréviations ci-après :

Article Préambule

Les équivalences ou interprétations contenues dans la présente division ont pour objet, selon qu'il convient :

LEGIARTI000030593817

Renseignements concernant les interprètes de l'œuvre : nom de la structure musicale, adresse, téléphone, noms des responsables musical et administratif, interprètes.