dès lors que le respect de la confidentialité de ces documents ou données ne peut être assuré en dehors des locaux de travail ; - accomplissement de travaux nécessitant l'utilisation en format papier de dossiers de tous types ou nécessitant des impressions

Article 2

—

- réponse bonne : + 2 points ; A la fin de l'examen, le candidat peut être invité, le cas échéant, à répondre à un court questionnaire proposé par le ministère chargé de la sécurité industrielle permettant une analyse statistique et anonyme des impressions

Article 228-9.08

—

déclencher l'émission d'alertes de détresse depuis le poste de navigation habituel du navire. 3 Le navire doit pouvoir, en outre, émettre et recevoir des radiocommunications d'ordre général au moyen de la radiotéléphonie ou de la télégraphie à impression

Article 219-12

—

D'une station terrienne de navire INMARSAT A, B ou C permettant : - d'émettre et de recevoir des communications de détresse et de sécurité en utilisant la télégraphie à impression directe ; 2.

Article L721-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 06 > 71

Code de la propriété intellectuelle

les qualités essentielles du produit qui figure sur le conditionnement ou l'emballage, sur la publicité ou sur des documents afférents au produit concerné, ainsi que contre l'utilisation pour le conditionnement d'un récipient de nature à créer une impression

Article 1

—

Groupe IV : métiers de l'habitation (travail des textiles et du cuir) Classes : Dessins pour textiles et papiers peints ; Tissage et tissage sur soie ; Impressions sur tissu ; Tapisserie restauration en tapis et tapisserie ; Tapis ; Métiers de la teinturerie

Article 2

—

; s'agissant d'un mariage, données relatives à un contrat de mariage ; -aux mentions apposées en marge des actes de l'état civil ; -aux dispositions de l'article 5 de l'arrêté du 25 février 2021 relatif à la vérification de la fiabilité des impressions

Article 164 AU

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 14

Code général des impôts, annexe IV

. – Tout usager est tenu : a) De justifier de la mise en place d'un cautionnement garantissant le paiement des droits d'accises pour toutes impressions enregistrées au compteur ; b) De satisfaire, suivant la nature des produits, aux obligations prévues

Article Annexe

—

Caractéristiques relatives au chèque emploi-service universel préfinancé émis sur support papier Le papier utilisé pour l'impression du chèque emploi-service universel préfinancé doit respecter la norme NF Q 14-004 Caractéristiques du papier pour impression

Article R5121-120

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 79

Code de la santé publique

dénomination au sens de l'article R. 5121-1 et le contenu du conditionnement de la spécialité telle qu'elle sera commercialisée en France ; c) La description détaillée de la spécialité, y compris sa taille, sa forme, sa couleur, sa gravure, son impression

Article 219-02

—

"Télégraphie à impression directe" désigne des techniques de télégraphie automatiques qui satisfont aux recommandations pertinentes de l'Union internationale des télécommunications (UIT). 5.

Article 1

—

graphismes, de techniques d'impression, de reliures, de revêtements, de films ou de façonnages particuliers, l'insertion dans les documents d'éléments optiquement variables comme les hologrammes, la numérotation des documents ou de leurs pages par impression

Article 1

—

terre sud-est Lyon ; -Chef du bureau interarmées du logement en région Ile-de-France à la sous-direction du patrimoine de la direction des patrimoines, de la mémoire et des archives ; -Conseiller spécial pour les affaires immobilières et les impressions

Article 228-9.06

—

Peuvent toutefois être exemptés de l'application de cette prescription les navires qui effectuent des voyages exclusivement dans des zones où il est assuré un service de diffusion télégraphique à impression directe, sur ondes décamétriques, de renseignements

Article 324 H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 80

Code général des impôts, annexe III

- - - - Impression d'ensemble (Caractère général de l'habitation) Grand luxe Luxe Très confortable Confortable Assez confortable Ordinaire Médiocre Très médiocre CRITÈRES CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES PROPRES À CHAQUE

Article 221-IV/14

—

recherche et au sauvetage sur ondes hectométriques (NAVTEX) et sur ondes décamétriques (résolution MSC.508(105)) ; .10 Normes de fonctionnement des stations terriennes de navire Inmarsat-C permettant d'émettre et de recevoir des communications par impression

Article Annexe I

—

catégorie semi-stable ; f) "Lasures non filmogènes" désigne des lasures qui, en conformité avec la norme EN 927-1:1996, donnent un film d'épaisseur moyenne inférieure à 5 mm, déterminée selon la méthode 5 A de la norme ISO 2808:1997 ; g) "Impressions

Article 76-1

—

Si ces documents sont dactylographiés, les exemplaires destinés à être conservés dans les registres du service de la publicité foncière doivent être obtenus par impression directe, sans interposition d'un papier encre ou papier carbone.

Article R411-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 27 > 97

Code de la propriété intellectuelle

-dépôt ; -rapport de recherche ou rapport de recherche complémentaire ; -revendication supplémentaire à partir de la onzième ; -requête en rectification d'erreurs ; -requête en poursuite de la procédure ; -requête en limitation ; -délivrance et impression

Article ANNEXE I

—

Dans ce cas, l'opération est recommencée sur un nouveau prélèvement de la râpure et le résultat auquel elle conduit est imprimé et retenu ; 2° Après affichage et avant impression lorsque le résultat affiché laisse supposer, par sa valeur aberrante, un

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