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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d099
24 février 2009
24 février 2009
Dans le courant du troisième trimestre 2005, la société SHD a procédé : * à l'installation de panneaux dans les rayons HIFI, boulangerie, chaussures de marque et liquide, * dans différents rayons, sur
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106291_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Si la seule circonstance que les plis respectivement adressés par le requérant à l'auteur de l'acte et au pétitionnaire pour satisfaire à l'obligation précitée ont été affranchis à des tarifs différents
Source officiellecr
6079a84c9ba5988459c4c6b6
20 mai 1985
20 mai 1985
PART QUE LA CIRCONSTANCE RELEVEE PAR L'ARRET QUE LA PESEE DES SIX MORCEAUX DE VIANDE PREEMBALLEE OFFERTS A LA VENTE AU MAGASIN COOP DES ESSARTS-LE-ROI EFFECTUEES LE 25 JANVIER 1978 AIT RELEVE DES DIFFERENCES
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6163abed379f4722fa1c530e
22 septembre 2010
22 septembre 2010
[V] a oublié un certain nombre de données telles que les différences quant au poids de marchandises qui induisent des variations du montant global et donc la marge et certaines commissions locales; qu'elle
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89ba1
12 octobre 2007
12 octobre 2007
L'ensemble représentait un poids total de 2 000 kg d'une valeur, sur le marché intérieur, estimée à 260 000 euros.
Source officielle12e chambre section 2
60323b02bbe625714317cd06
22 mars 2018
22 mars 2018
déterminer la nature des dits manquants et leur origine ; - la société Schenker a en effet poursuivi le transport jusqu'à la livraison chez le destinataire BLD, sans signaler au réceptionnaire la différence
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:442366.20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Elle a relevé qu'en vertu de ce contrat, la société CUIF devait assurer le contrôle à l'embarquement du poids, de la qualité et du conditionnement des produits, l'inspection des cales et des équipements
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:442362.20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Elle a relevé qu'en vertu de ce contrat, la société CUIF devait assurer le contrôle à l'embarquement du poids, de la qualité et du conditionnement des produits, l'inspection des cales et des équipements
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163a2444e100fed5ecc2eb1
10 septembre 2010
10 septembre 2010
générales des appareils des sociétés Kärcher et notamment leur volume, une carrosserie approchante et une même répartition des commandes et des accessoires ; Considérant que l'intimée met en avant des différences
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
60006aa19e31877e2e9cd79e
12 janvier 2021
12 janvier 2021
de bois n'étaient pas complètement remplis et qu'elle a fait procéder à la pesée des camions à l'entrée et à la sortie du site pour déterminer'le volume de bois à l'arrivée des camions en fonction du poids
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62c5297ba2c4236379079852
5 juillet 2022
5 juillet 2022
l'employeur de ne pas reprendre dans la lettre de licenciement la quantité de 20 kg telle que reprochée dans les pièces ou conclusions est sans incidence, la lettre de licenciement faisant état d'une différence
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100079
26 janvier 2012
26 janvier 2012
bibliographique citée confirme l'inappétence des animaux ingérant des aliments en quantité excessive de cadmium, * l'analyse de la performance de chaque veau mesurée à l'aide de l'indice GMQ qui exprime la différence
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101108
18 octobre 2017
18 octobre 2017
l'expert a indiqué également que la « force verticale » mentionnée par la société AB 42 était vraisemblablement tronquée par le mauvais positionnement du véhicule sur la plaque d'effort et que la différence
Source officielleJEUDI
69a90b57cdc6046d478d6e66
10 avril 2025
10 avril 2025
S'en suivent différents échanges aux fins de déterminer les poids précis des différents composants installés dans les matériels.
Source officielleJEUDI
67fa406abf3fa8f9fc6ec747
10 avril 2025
10 avril 2025
S’en suivent différents échanges aux fins de déterminer les poids précis des différents composants installés dans les matériels.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
68e897ee6d821fc8a3c655c4
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Il explique que la constatation de différence de poids estimé par échographie de plus de 20 à 25 % entre les jumeaux de même sexe qui constitue le critère d'un signe d'appel de fragilité accrue de l'un
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00002
10 janvier 2012
10 janvier 2012
X... a oublié un certain nombre de données telles que les différences quant au poids de marchandises qui induisent des variations du montant global et donc la marge et certaines commissions locales; qu'elle
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00185
14 février 2012
14 février 2012
configurations générales des appareils des sociétés Kärcher et notamment leur volume, une carrosserie approchante et une même répartition des commandes et accessoires ; que l'intimée met en avant des différences
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6260f9476d9e13277d6e3902
20 avril 2022
20 avril 2022
essentielles (matériaux et poids, grille métallique face avant associée à une feuille de mylar pour la protection des poussières, capot de protection, détecteur de proximité, alarme visuelle, différences
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00974
5 décembre 2018
5 décembre 2018
sans exercer aucun contrôle sur l'ensemble de ces produits ; - une variation du quantitatif du durcisseur introduit dans les boîtes (remplissage volumétrique pour le durcisseur alors qu'il s'agit du poids
Source officiellePage 2 sur 512