[A] et Mme [A], La condamnation solidaire de M. [A] et Mme [A] à lui payer une astreinte provisoire d’un montant de 30 euros par jour de retard,La condamnation solidaire de M.

Par jugement réputé contradictoire du 9 avril 2013, le tribunal de grande instance de Créteil a : - condamné solidairement M.

commandement de payer de 160,63 euros ; – condamner solidairement Monsieur [D] [T] et Madame [L] [T] au paiement de la somme de 1800 euros au titre des frais irrépétibles.

Condamne solidairement la SASU [T] [C], ainsi que la SAS MN et [X] au paiement de la somme de 1500 euros au titre de son préjudice moral.

conjointe et solidaire de l'entreprise Guerra-Tarcy et de l'architecte Riegler à la réparation des malfaçons affectant des logements au lieu-dit " les Sables " à Clermont Oise ; 2° la condamnation conjointement

Aux termes de son assignation, le syndicat des copropriétaires précité sollicite du tribunal judiciaire de : - condamner solidairement les parties défenderesses à lui payer la somme de 14.204,66 euros

": "Elle ne fait pas droit \u00e0 la demande de condamnation solidaire des d\u00e9partements aux frais de justice."}

solidairement Mme [O] et la société Portefeuille LB à verser à la société Entrevue Gestion Locative la somme de 26 880 euros HT en réparation de son préjudice d'honoraires manqués, condamné solidairement

PAR CES MOTIFS : La cour, CONFIRME le jugement déféré en toutes ses dispositons, Y ajoutant CONDAMNE solidairement M.

la somme de 10 000 € à titre de dommages-intérêts pour procédure abusive ; - de condamner solidairement [E] [T] et l'association [Établissement 1] à leur payer à chacun la somme de 5000 € à titre de

cour d'appel ne peut condamner solidairement deux prévenus aux dépens sans motiver spécialement sa décision sur ce point" ; Vu lesdits articles, ensemble l'article 800-1 du Code de procédure pénale

D... et Mme J... devant un tribunal de grande instance à fin d'obtenir leur condamnation solidaire au paiement de diverses sommes à titre de dommages-intérêts ; que par un jugement du 1er décembre 2015

[M] [L] et Mme [V] [L] née [R] ; - condamné solidairement M. [W] [D] et Mme [Z] [C] à payer à M.

solidairement M. et Mme [V] à payer à la SCI A3 la somme de 264,48 euros représentant le solde des arriérés de loyers et charges ; - condamné solidairement M. et Mme [V] au paiement de la somme de 5

[Q] [N] à garantir Mme [T] [E] de l'ensemble des condamnations en principal, intérêts et frais ; en toutes hypothèses, - condamner solidairement M.

[A] et Mme [Y],La condamnation solidaire de M.

500 euros par application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ; o Les a condamnés solidairement aux entiers dépens, en ce compris les frais d'expertise judiciaire - Condamner

Statuant à nouveau : - condamner solidairement M.