AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Clinique Saint-Michel, société à responsabilité limitée, dont le siège est .

X... au passif de la société Clinique Alpha à hauteur de 2 177 528 francs ; qu'en permettant néanmoins à M.

Paofai (la clinique) et MM.

Y... et Mme Z..., des contrats relatifs à l'exercice de leur activité au sein de la clinique ; que ces contrats comportaient notamment une clause ainsi conçue : "si la Clinique des Chênes cessait d'exercer

X... était abusif et sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que les sommes versées par la clinique à M.

(le praticien) a conclu avec la clinique [...], aux droits de laquelle se trouve la société HPM Nord - hôpital privé métropole (la clinique), un contrat d'exercice de la chirurgie générale.

X... ; que celui-ci a fait assigner la clinique et M.

A... n'établissait pas que la clinique n'avait pas rempli les obligations mises à sa charge par l'article 2 du contrat, et a relevé au contraire que la clinique justifiait notamment avoir effectué des

(le praticien), exerçant, depuis septembre 1996, ses fonctions de médecin-anesthésiste au sein de la société Clinique Monticelli (la clinique), en vertu d'un contrat d'exercice libéral conclu avec la société

Jean X... qu'elle mettait fin à compter du 31 décembre 1995 à l'activité d'analyses médicales que celui-ci exerçait depuis 1952 auprès de la clinique Beau Soleil, établissement de soins dépendant de l'ULM

X... a subi, à la Clinique du parc, une arthroscopie du genou; que postérieurement, il a développé un germe infectieux; qu'il a recherché la responsabilité de la clinique en prétendant que quelle

Raymond X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1994 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), au profit de la société Clinique de la Cerisaie, société en nom collectif, dont

Z... jusqu'en juin 1984, date à laquelle la direction de la clinique l'a prié de cesser cette activité, M. Z... s'étant associé avec M. A... ; que M.

Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Clinique de Chirurgie Orthopédique du Parc, les conclusions de M.

X..., de la SCP Monod, avocat de la société SCIRO, de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de la société Clinique de l'Essonne, les conclusions de M.

Clinique de la Demi-Lune, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; La société Clinique du Val d'Ouest a formé un pourvoi incident contre le même arrêt; Le demandeur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clinique Saint-Grégoire, société anonyme, dont le siège est ...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que depuis 1991 M. le X..., chirurgien vasculaire, pratiquait son art auprès de la Clinique