cette construction, qui n'apparaît pas temporaire, les murs étaient en parpaings et variait entre 1 mètre 55 et 1 mètre 77 de hauteur, cette deuxième partie de construction reposant sur une chape en ciment

cimentaire et d'une déformation des ardoises, que les désordres ont pour cause un phénomène de carbonation qui entraîne des craquelures et le décollement de la peinture et aggrave la porosité du fibro-ciment

D'ATHIS MONS, dont le siège est à Athis Mons (Essonne), quai de l'Orge n° 17, en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1987 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre), au profit de la société CIMENTS

Bacar Z... ayant pour objet le transport de ciment, ce qui excluait tout lien de préposition; qu'en se bornant pour écarter cette qualification à retenir que M.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 janvier 2006), que décédé le 17 septembre 2001, Marcel X... a été inhumé dans un caveau au cimetière

jugement attaqué d'avoir fait droit à la demande du salarié, alors, selon le moyen, d'une part, que les articles 7 (ETDAM) et 9 (ouvriers) de la convention collective des industries de la fabrication du ciment

[M] [Q], prise en qualité de mandataire judiciaire de la société Cimentub, 3°/ à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ciments Calcia, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement

[U] [P], prise en qualité de mandataire judiciaire de la société Cimentub, 3°/ à M.

médicale judiciaire, et en déduire qu'il n'y avait pas eu de déclaration tardive, que la salariée n'était pas en mesure d'informer immédiatement son employeur, et qu'enfin l'existence d'un escalier en ciment

accepté prévoyait le piochage de l'enduit existant, le nettoyage de la façade avec reprise des joints, ainsi que l'application d'un nouvel enduit monocouche gratté avec enduction des soubassements en ciment

Or, en première instance, les sociétés LafargeHolcim Guinée et Lafarge ciments Mayotte ne formulaient pas devant le conseil de demande de remboursement.

vient la société Lafargeholcim ciments, (la société), M.

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 9 juin 2022), s'estimant victime d'actes de concurrence déloyale de la part de la société Cimeo Nord, appartenant au même groupe que la société Cimeo Rhône-Alpes, la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ciments du Gabon, société anonyme, dont

Lafarge et de Ciments Vicat, anciennement Béton 83), Béton chantiers du Var (VCV , filiale de Ciments Lafarge) et Société méditerranéenne de béton (SMB), filiale de la société Unimix (elle-même filiale

Lafarge et de Ciments Vicat, anciennement Béton 83), Béton chantiers du Var (VCV , filiale de Ciments Lafarge) et Société méditerranéenne de béton (SMB), filiale de la société Unimix (elle-même filiale

Lafarge et de Ciments Vicat, anciennement Béton 83), Béton chantiers du Var (VCV, filiale de Ciments Lafarge) et Société méditerranéenne de béton (SMB ), filiale de la société Unimix (elle-même filiale