sur le sol à la suite d'une poussée effectuée par Thierry Z... ; que si le docteur X..., expert commis par les premiers juges, a indiqué qu'une chute sur la chaussée ou un bord de trottoir pouvait provoquer

du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a dit que Christophe X... sera tenu de réparer les conséquences pour Didier Masse de sa chute

X... sauf à préciser les points suivants : - les circonstances exactes de la chute ne sont pas connues, M.

ne devant pas permettre une chute libre de plus d'un mètre, sauf dispositif approprié limitant aux mêmes effets une chute de plus grande hauteur, les chefs d'établissement étant tenus de s'assurer que

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Nancy, 29 novembre 1989) rendu sur renvoi après cassation, que, sur une route, Mme Z... fit une chute de bicyclette puis fut heurtée par

I... avait seulement perdu une chance d'éviter que sa chute ait des conséquences moins graves, la cour d'appel se borne à affirmer que la présence d'une personne prête à parer à une éventuelle chute n'aurait

. ; que pour les évènements postérieurs à cette chute, à l'exception de ce dernier témoin qui le précisera successivement qu'à l'extérieur Le Goff s'était retourné et avait manqué la marche, puis s'était

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 5 novembre 2019), le 13 juillet 2009, [S] [Z] a été victime d'une chute en VTT sur un itinéraire de descente du domaine de la station des [Localité 8].

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 février 2018), que, le 19 juillet 1996, alors âgée de sept ans, Mme J... a été victime d'une chute

en 1988 en raison de la faiblesse du genou blessé et qu'elle a demandé au Groupe Drouot réparation des séquelles de cette chute ; que la caisse primaire d'assurance maladie du Calvados (la caisse), qui

X... avait chuté de sa machine et, après un glissement latéral, s'était immobilisé entre les roues d'un camion circulant en sens inverse; qu'en décidant cependant que la faute commise par M.

aux motifs que la preuve est rapportée que la cage d'ascenseur sur laquelle travaillait la victime X... était obturée au 6ème étage par un plancher composé de quatre bastaings qui empêchaient toute chute

qu'un tel manquement serait imputable à une autre entreprise ; l'article 156 du décret du 8 janvier 1965 prévoit que "lorsque des personnes doivent être employées sur un toit présentant des dangers de chute

articles R. 237-1 et suivants du Code du travail; qu'au cours des travaux de nettoyage effectués dans les combles de l'atelier de production, un ouvrier-nettoyeur de la société GSF Atlantis a fait une chute

* ** Le 16 juillet 2015, [C] [S], alors âgée de 68 ans et en cure aux thermes de [Localité 8], a chuté en sortant de la piscine, ce qui lui a occasionné une entorse au genou.

Damir X... le conteste et précise qu'il est allé chercher dans son garage un couteau quand il a vu sa mère à terre, mais sa version est peu crédible compte tenu du laps de temps très court entre la chute

Y..., qui circulait à cyclomoteur, a chuté sur la chaussée et a percuté l'avant du véhicule automobile de M.

différentes constatations trop d'incertitudes et de contradictions aboutissant à des hypothèses, sans pouvoir permettre de déterminer avec certitude la personne qui détenait la gourde qui a provoqué la chute