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DÉCISION / ECLI

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00291

Cassation

3 juin 2026

3 juin 2026

le siège est [Adresse 1] (Belgique), a formé le pourvoi n° B 24-14.357 contre l'arrêt rendu le 22 février 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige l'opposant à la société Bleu

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00248

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

consultant EURL (la société BLC) se substituerait aux droits de M.

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comm

61372433cd5801467741377d

Cassation

29 octobre 2003

29 octobre 2003

que la société Sico Barbe bleue (société Barbe bleue) qui exerce la même activité, se livrait à un débauchage systématique de son personnel ainsi qu'à une politique de dénigrement et de confusion, a poursuivi

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comm

61372487cd58014677416425

Cassation

17 janvier 2006

17 janvier 2006

X..., titulaire de marques comportant la dénomination "Allez les Bleus", soit, la marque dénominative n 97 107 852, déposée le 2 décembre 1997, la marque dénominative n 98 727 454 déposée le 6 avril 1998

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00927

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

Il est donné acte à la société Le Petit Bleu de l'Agenais (la société Le Petit Bleu), aux droits de laquelle vient la société Médias occitans de proximité, du désistement de son pourvoi en ce qu&apos

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soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00043

Cassation

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Le 15 novembre 2015, la société Ruban bleu autocars est devenue attributaire de l'exploitation de la ligne 381 entre [Localité 5] et [Localité 6]. 3.

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613722dbcd58014677402637

Cassation

18 février 1997

18 février 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Voyages Point Bleu, société à

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cr

6137257acd5801467741e139

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

les observations de Me X... et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BLU

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ECLI:FR:CCASS:2022:CO00570

Cassation

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Du reste, la société SGI ne peut sérieusement prétendre avoir été tenue à l'écart par la société BLUE AERO de la décision de la dépose du moteur, puisque elle a rencontré le gérant de la société BLUE AERO

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cr

61372697cd58014677426d06

Cassation

7 février 2006

7 février 2006

est le gestionnaire du compte ; - une procuration à BLS pour réaliser en son nom des transactions boursières en donnant les instructions nécessaires à LFG ; que la publicité rappelle que la spéculation

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ECLI:FR:CCASS:2020:CO00526

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

La société Lacmé, reprochant à la société Chapron Lemenager de commercialiser divers modèles de cordon conducteur qui mêlent un cordon bleu et un cordon blanc reproduisant de manière quasi servile ses

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édure suiviec/Vincent Y

61372697cd58014677426d45

Cassation

23 janvier 2007

23 janvier 2007

Jacky, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 7 avril 2006, qui, dans la procédure suivie contre Vincent Y... et la société BLEU AZUR du chef de dénonciation

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ECLI:FR:CCASS:2022:CO00604

Cassation

19 octobre 2022

19 octobre 2022

PREMIER MOYEN DE CASSATION La société Bleu Vert fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir mis hors de cause la société Laboratoires de Biarritz International et d'avoir débouté la société Bleu Vert de l'intégralité

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comm

61372496cd58014677416b83

Cassation

6 décembre 2005

6 décembre 2005

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 mai 2002) qu'à la suite de désaccords intervenus entre la société Bleu

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613725cdcd58014677420a2f

Cassation

9 mars 1999

9 mars 1999

résidus de céréales diverses, appelé remoulage, et l'a déclaré coupable de tromperie ; "aux motifs que la SA Minoteries d'Aron a vendu à UCANOR, depuis 1975, des quantités importantes de remoulage de blé

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61372380cd5801467740aa51

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° Y 98-30.336 formé par la société Blue gin, dont le siège

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ECLI:FR:CCASS:2023:CO00331

Cassation

11 mai 2023

11 mai 2023

[Y] et les sociétés Batsecur, Xabia, Blue Parrot Limited, Prince Video Limited, Blue Parrot FZE et Prince Middle East FZE ont formé un recours contre le déroulement des opérations de visite et saisies.

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civ1

613723c4cd5801467740de63

Cassation

3 juillet 2001

3 juillet 2001

faisant valoir que ceux-ci n'avaient pas exécuté leur obligation, souscrite suivant un contrat de vente du 9 novembre 1990, de lui verser une rente annuelle viagère tenant en la remise de 8 quintaux de blé

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6137249fcd58014677417097

Cassation

28 juin 2005

28 juin 2005

X... et l'EURL Bleu marine font grief à l'arrêt d'avoir confirmé l'ordonnance de référé enjoignant à M.

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cr

6137260acd580146774227c4

Cassation

19 janvier 2000

19 janvier 2000

Evelyne, épouse X..., - La société L'ESPACE BLEU BOUTIQUE, contre l arrêt de la cour d appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 2 mars 1999, qui, après avoir déclaré irrecevables les conclusions

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